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§1. La notion d’anormalité du trouble

L’application de la théorie des troubles de voisinage repose sur le fait que chacun doit tolérer une certaine dose d’inconvénients inévitables parce qu’inhérents à la vie en société. Dans le même temps, chacun se doit de veiller à ne pas occasionner de troubles excessifs. Si une nuisance excède la mesure de ce que l’on doit raisonnablement supporter, elle devient anormale et donne droit à réparation. Il existe par conséquent un seuil (A), une certaine limite qui marque la frontière entre la normalité et l’anormalité, c’est-à-dire ce qui est juridiquement admis et ce qui ne l’est pas. Or en l’absence de règles préétablies fixant à l’avance et de manière définitive ce seuil, c’est aux juges du fond qu’il appartiendra de le définir dans chaque cas d’espèce (B).

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