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1. La vulnérabilité de la victime

ADIAL

Dans ce cas précis, on s’interroge sur l’influence éventuelle de la vulnérabilité de la victime sur le trouble de voisinage. C’est un cas que l’on trouve lorsque la victime est dans une situation vulnérable. Mais qu’entend-on par là? Un consommateur face à un autre consommateur ? Une personne morale face à une personne physique? Une personne physique déficiente face à une autre personne physique en bonne santé? On a parfois admis qu’une faiblesse personnelle de la victime était de nature à dégager de toute responsabilité l’auteur du trouble. Cependant, la jurisprudence considère que c’est un élément d’appréciation parmi d’autres et que la vulnérabilité de la victime n’est pas une considération décisive.

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