Les troubles et nuisances classiques que la jurisprudence a sanctionnés sont variés et hétéroclites. Sans prétendre à un classement rigoureux, on en distinguera plusieurs types en fonction de leur cause. Ces risques de troubles anormaux de voisinage s’analysent au cas par cas et selon les juges seront admis ou non en tant que trouble anormal. Dès lors que l’on présente la jurisprudence sur les troubles de voisinage en classant les décisions, le critère qui s’impose en premier est celui de la nature du trouble (A), mais il ne faut pas perdre de vue l’origine de ce trouble (B) qui est également importante.
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon