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2. Des inconvénients naturels à supporter

ADIAL

La coexistence pacifique entre voisins commande de ne pas accepter la production de nuisances excessives et d’apporter une limite aux désagréments introduits par les agissements des uns dans l’existence des autres. Cette limite, annoncée expressément le 27 novembre 1844 , constitue le critère d’application de la responsabilité pour troubles de voisinage. Ainsi, la Cour de Cassation reprend dans sa formulation que « le dommage réparable est celui causé par un bruit qui excède les troubles ou les inconvénients normaux de voisinage » ou qui dépasse la mesure des obligations ordinaires de voisinage .

Cependant, la Cour de Cassation se garde bien de fournir une définition du seuil de la normalité que les voisins ne doivent pas dépasser. Ainsi, les formules des décisions jurisprudentielles rendues en la matière sont aussi vagues que diverses . Si la jurisprudence n’a jamais proposé de définition universelle et définitive, c’est que la « notion d’anormalité ne saurait recevoir un contenu précis, valable dans toutes les hypothèses d’application » . La seule précision donnée par la Cour de Cassation est l’existence d’un seuil qui trace la frontière entre la normalité et l’anormalité et qui doit être analysé et fixé par les juges au cas par cas.

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