Pour la jurisprudence, la notion de seuil, utilisée pour caractériser l’anormalité du trouble, est relative. Ressentie de manière différente par chaque personne, la gêne qu’il est susceptible d’occasionner est tributaire des circonstances de l’espèce. Comme l’a souligné le Tribunal de Grande Instance de Nanterre, dans un jugement en date du 27 juin 1978, « la notion de normalité doit être appréciée, en fait, d’après les caractéristiques du trouble et les circonstances et l’environnement de celui-ci» . Après analyse de différentes décisions, il semblerait que le seuil de tolérance puisse intégrer trois critères principaux à la fois quantitatifs et qualitatifs. La jurisprudence détermine l’anormalité d’un trouble en fonction de son caractère excessif (A), selon les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles il s’est produit (B), en considération de la réceptivité de la victime(C).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon