L’arrêt de la Cour de cassation en date du 6 décembre 2007 , consacre l’idée selon laquelle, lorsque le médecin manque à son obligation d’information, il n’en résulte aucun préjudice, même moral, dès lors qu’il est établi que, informé des risques, le malade n’aurait pas refusé de se soumettre à l’intervention.
Dès lors, en dépit de l’affirmation solennelle, tant jurisprudentielle que légale du devoir d’information du médecin, celui-ci reste sans sanction. Cela ne manque pas d’en affaiblir la portée jusqu’à en favoriser selon certains, le non-respect.
Au final, alors que pendant longtemps l’obligation d’information a connu un mouvement de flux à l’origine du renforcement de la protection des personnes en position de faiblesse économique ou technique, on peut regretter que l’arrêt du 6 décembre 2007 marque un recul de l’obligation d’information à la charge des médecins. Il semble que les juges ont souhaité à cette occasion, réduire les excès de la responsabilité civile. Pour autant, cette attitude n’est-elle pas excessive, en cela qu’elle refuse toute sanction des comportements fautifs et la réparation des préjudices ressentis par les victimes ?
Finalement, la théorie de la perte d’une chance souffre de beaucoup de difficultés autant d’un point de vue théorique que pratique. Cela nous amène à nous poser la question de savoir s’il n’existe pas d’autres notions auxquelles le juge pourrait avoir recours pour une meilleure prise en charge des intérêts des parties ?
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