La réglementation prudentielle de Bâle II, contrairement à celle de Bâle
I, prévoit, d’une part, une plus grande prise en compte des risques inhérents
à l’activité d’intermédiation financière et, d’autre part, des dispositions
qualitatives favorisant l’offre de crédit aux P.M.E.
En effet, le ratio de solvabilité Mac DONOUGH au centre de Bâle II, audelà
du seul risque de crédit, intègre le risque opérationnel et le risque de
marché dans le calcul du minimum de fonds propres exigés pour chaque
engagement ; mais aussi, une pondération plus favorable est attribuée aux
créances P.M.E pour deux raisons :
En premier lieu, du fait de l’importance de leur rôle dans l’innovation et la
croissance économique et, en second lieu, à cause d’une relative absence de
corrélation entre les défauts susceptibles d’affecter les entreprises de petite
taille, alors qu’un défaut enregistré dans une grande entreprise pourrait
avoir des répercussions en chaîne et un impact bien plus étendu.
Spécifiquement, les crédits consentis aux P.M.E justifient de moindres
exigences de fonds propres grâce à la plus grande diversification reconnue de
cette activité, laquelle se traduit par une mutualisation du risque de crédit(6).
Les créances P.M.E induisent un effet de diversification particulièrement
important, leur risque étant essentiellement spécifique (humain, sectoriel).
Dans la conception réglementaire de Bâle II, avec une pondération
plus favorable est accordée aux créances P.M.E, une forte incitation est
donnée aux banques secondaires et permet la réduction de leur aversion visà-
vis du risque de crédit de long terme.
6 La pondération très favorable appliquée à certains P.M.E peut se compenser avec celle plus
pénalisante retenue pour d’autres P.M.E, permettant une mutualisation du risque et des coûts du
crédit.
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