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3. Activités diverses

ADIAL

De nombreux troubles peuvent être causés sans rentrer dans la catégorie de troubles
issus d’activités agricoles, industrielles ou commerciales. C’est notamment le cas pour les activités de loisirs ou celles d’associations. Pour les associations, on peut citer l’exemple connu du centre d’accueil pour toxicomanes. Les vas et vient continuels des personnes accueillies, leur nombre important dans la journée, leur cheminement en groupe ont causé des troubles anormaux de voisinage .

Egalement, les troubles causés par les animaux domestiques peuvent être une cause de trouble de voisinage. Il en ainsi pour le fait de faire supporter aux autres copropriétaires des mauvaises odeurs d’excréments et d’urine de chats se propageant dans les parties communes, incommodant les occupants et les empêchant d’ouvrir les fenêtres. Il y avait lieu dans cette affaire à réduire à dix le nombre de chats vivant dans l’appartement du responsable du trouble . Aussi, les aboiements continuels de chien peuvent également être constitutifs de troubles anormaux de voisinage.

Pour terminer, il nous faut traiter de l’activité publique qui peut également être source de troubles de voisinage. En effet, confrontées à une société évolutive, les communes sont particulièrement sollicitées pour accompagner les changements sociaux et économiques de la vie quotidienne. Les patrimoines communaux sont constitués de bâtiments administratifs et d’immeubles ordinaires, mais aussi d’édifices de culte, de cimetières, d’installations pour marchés et foires, de fontaines, de bibliothèques, de châteaux, d’édifices, de stades, d’écoles (…). Y figurent également des installations industrielles ou des ouvrages d’art et de génie civil, tel que les stations d’épuration, des décharges, des installations industrielles ou des stations de traitement d’eau potable, des routes, des ponts, des barrages, des ports, des aérodromes . Tous ces biens sont susceptibles de causer des troubles de voisinage au même titre que tous les troubles classiques que nous avons évoqués. Cependant, les risques de troubles de voisinage connaissent une évolution ces dernières années et de nouveaux risques de nuisances apparaissent au sein de la jurisprudence.

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