Différents types d’assurances existent en transport maritime. Tout d’abord, l’assurance sur
facultés est une assurance marchandises souscrite par les propriétaires des cargaisons afin
de protéger leurs marchandises. L’armateur doit également assurer ses navires via une
assurance corps et machines.
L’armateur doit aussi se prémunir des risques liés à sa responsabilité civile. Pour cela, il
existe deux polices françaises types crées en 1972 à l’initiative du ministère des finances; la
police française d’assurance maritime couvrant la responsabilité du propriétaire de navires
de mer et la police française d’assurance maritime couvrant la responsabilité du
transporteur maritime.
Cependant, en matière de responsabilité de l’armateur, l’assurance maritime la plus utilisée
est celle fournie par les Protection and Indemnity Clubs ou Clubs de protection et
d’indemnité.
Les P&I couvrent globalement « la plupart des responsabilités contractuelles ou légales
liées à l’exploitation du navire que le membre soit armateur, affréteur ou opérateur » Selon
l’article 1 de la loi du 3 janvier 1969, l’armateur est « celui qui exploite le navire en son
nom, qu’il en soit ou non propriétaire. »
D’origine britannique, ces clubs ont eu une création originale. Il ne s’agit pas d’assurance
maritime à proprement parler mais de mutuelle.
Ces Protection and Indemnity Clubs sont les descendants des assureurs corps constitués en
Club, les « Hull Clubs ». Ces derniers sont apparus en Angleterre dans le milieu du
XVIIIème siècle en réponse au « Bubble Act » de 1720 qui autorisait uniquement la «
Royal Exchange Assurance » et la « London Assurance » de fournir des assurances
maritimes
Ce manque de concurrence inquiéta terriblement les armateurs qui craignaient une
augmentation importante des primes ainsi qu’une acceptation réduite des risques assurés.
En outre, le marché étant concentré à Londres, certains armateurs devaient recourir à des
intermédiaires d’assurance, ce qui augmentait également les sommes à verser pour
s’assurer.
Les armateurs britanniques ont donc décidé de s’associer et d’assurer leurs aléas maritimes
sur une base mutualiste et sous forme d’association, c’est-à-dire à but non lucratif.
Au milieu du XIXème siècle, de nombreux « Hull Clubs » existaient à Londres, dont
certains s’étaient spécialisés, par exemple dans la couverture des risques des caboteurs ou
encore des voiliers. Ces Clubs possédaient bien des avantages notamment celui d’engager
des coûts de fonctionnement réduits, et de créer des relations de proximité entre les
membres.
Cependant, malgré ces avantages, le caractère local et volontairement limité de ces clubs
devenait un obstacle à leur croissance. Ainsi, certains membres désirant appartenir à un
Club plus puissant acceptaient l’adhésion d’armateurs inconnus dont le sérieux pouvait
faire défaut à certains, pénalisant de la sorte les armateurs consciencieux. Dès lors, dès le
début du XIXème siècle les Hull Clubs ont connu une période de déclin.
La couverture proposée par le marché britannique ne correspondait plus aux attentes et aux
besoins des armateurs. Ces derniers ont ainsi eu l’idée de reprendre le concept des « Hull
Clubs » ; un système mutualiste d’association pour les dommages non couverts par le
marché Traditionnel.
The Shipowners Mutual Protection Society fut le premier club à voir le jour en 1855,
d’autres clubs furent institués par la suite
Les P&I Clubs étaient nés. Ainsi, comme le remarque justement Françoise Fouchet de
France P&I « les Clubs tels que nous les connaissons aujourd’hui sont le résultat de
l’évolution du marché de l’assurance et de l’augmentation des responsabilités pesant sur les
armateurs.»
Si les P&I Clubs de la fin du XIXème siècle étaient gérés totalement sous forme
d’association par les armateurs, les P&I Clubs modernes sont gérés par des sociétés
commerciales pour les affaires « quotidiennes ». On peut citer par exemple, la société
Thomas Miller (UK Club) ou Tindall Riley & Co (Britannia) situées toutes deux à
Londres.
En 1999, AXA Corporate Solutions, assureur commercial a tenté d’offrir des garanties P&I
mais sans succès, ce produit ne représentait que 0,5% des primes encaissées par Axa CS, le
groupe décida donc de supprimer cette couverture fin 2005.
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon