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SECTION 1 : UN FONDEMENT REDOUTE DANS SON CONTENU.

ADIAL

170. La notion d’obligation essentielle a fait l’objet, depuis sa mise en place sur le devant de la scène par la jurisprudence Chronopost, d’une véritable controverse doctrinale. En effet, un certain nombre d’auteurs n’hésite pas à prononcer des critiques virulentes à son égard (§ 1). Cependant, c’est un souci d’équité, au demeurant très louable, qui a commandé l’application de la notion d’obligation essentielle. Cette tendance à invoquer la notion, en tant qu’instrument de régularisation, ou de moralisation du contrat, au moindre sentiment de très grande injustice vécue lors d’une relation contractuelle, rejoint le mouvement de protection de la partie la plus faible au contrat. Ce souci d’équité oblige nécessairement à relativiser les critiques (§ 2).

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