209. Quand au sein d’une molécule, un atome est détruit, une réaction en chaîne se développe qui peut entraîner la destruction complète de l’agrégation ou provoquer, à tout le moins, une transformation dans sa structure. Or, au sein d’un contrat formé d’un ensemble de clauses, les mêmes phénomènes vont-ils se produire ? . Dans le cadre particulier de l’éviction des clauses limitatives de responsabilité qui portent atteinte à l’obligation essentielle du contrat, on constate que cela n’est pas le cas contrairement au droit allemand qui considère que la nullité d’une clause d’un contrat emporte la destruction de l’accord tout entier . En effet, le fondement de l’article 1131 du Code civil aurait pu nous faire penser que l’atteinte à l’obligation essentielle entraînerait l’annulation complète du contrat. Or, il n’en est rien. A l’image du régime spécifique des clauses abusives, la clause est réputée non écrite. Cependant, cette sanction est reste teintée d’incertitudes (§ 1). Par ailleurs, sa légitimité étant remise en question, elle reste une sanction controversée (§2).
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