Le droit a toujours eu pour objectif de réparer les dommages causés à autrui. En effet, celui qui cause un préjudice à autrui lui doit automatiquement réparation. C’est un principe de droit français général admis de tous et accepté par tous qui s’applique pour la théorie de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage. Celui qui cause le trouble ou la nuisance, en doit réparation à la victime. La jurisprudence s’est beaucoup penchée sur la notion de responsable du trouble. Elle en a déduit une définition assez large du voisin responsable (§1) pour facilité la réparation du préjudice, admettant ainsi la qualité de voisin occasionnel (§2) à des voisins passagers. La tendance actuelle est de réduire l’application de cette théorie aux voisins auteurs matériels du trouble, quelque soit leur qualité (§3).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon