L’application de la théorie des troubles de voisinage repose sur le fait que chacun doit tolérer une certaine dose d’inconvénients inévitables parce qu’inhérents à la vie en société. Dans le même temps, chacun se doit de veiller à ne pas occasionner de troubles excessifs. Si une nuisance excède la mesure de ce que l’on doit raisonnablement supporter, elle devient anormale et donne droit à réparation. Il existe par conséquent un seuil (A), une certaine limite qui marque la frontière entre la normalité et l’anormalité, c’est-à-dire ce qui est juridiquement admis et ce qui ne l’est pas. Or en l’absence de règles préétablies fixant à l’avance et de manière définitive ce seuil, c’est aux juges du fond qu’il appartiendra de le définir dans chaque cas d’espèce (B).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon