La solution la plus satisfaisante pour réparer les troubles de voisinage est d’obtenir la suppression du dommage que leur cause le trouble. Cette finalité est légitime puisqu’elle répond à l’objectif de la Cour de Cassation de « rétablir l’équilibre » entre les parties. Ce sont les juges du fond qui décideront du mode de réparation du trouble choisi. Cependant, seule une réparation en nature permet d’atteindre l’idéal qui est de faire disparaître le dommage et de remettre les choses en leur état initial . En ce sens, c’est « le mode de réparation le plus parfait » , devant par conséquent être tenu pour prioritaire (1) dans la mesure où il répond aux objectifs fixés en droit. Néanmoins la réparation en nature présente certaines limites qui peuvent placer les juges dans des situations délicates (2).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon