Les gênes causées en application de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage sont diverses. On distingue notamment le bruit, les odeurs, les fumées et poussières issus du voisinage et les pollutions. Comme on peut l’imaginer, ces catégories de troubles ont été invoquées devant les juridictions des milliers de fois et beaucoup d’exemples existent pour chacun de ces troubles. Nous en prendrons seulement quelques uns pour illustrer nos propos.
Il est permis de penser que la principale et la plus fréquente incrimination est relative aux bruits excessifs. Une réglementation administrative est établie à ce sujet et est d’ailleurs relativement complexe . Qu’ils soient industriels ou domestiques la jurisprudence est détonantes en matière de bruits et il a très tôt été reconnu ce droit de demander réparation des bruits causés par ses voisins. En effet, « ayant constaté que les bruits anormaux perçus par les tiers provenaient de la partie du pavillon occupée par les voisins, la Cour d’appel décide exactement que ces derniers doivent être déclarés responsables » ; ou encore « les voisins de personnes trop bruyantes sont recevables dans leur action en dommages intérêts pour troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage, même si ces excès se déroulent dans un quartier où le bruit est courant ». En effet, le droit à la tranquillité et au repos ne saurait être réservé aux seuls habitant des quartiers résidentiels . Comme tout type de troubles invoqués, il faut simplement prouver le caractère anormal de celui-ci. Ce peut être des bruits causés par une entreprise, par un particulier, par un copropriétaire, un locataire, une école, une salle des fêtes, une station de lavage (…). En somme toute personne, physique ou morale est susceptible de voir sa responsabilité pour troubles de voisinage engagée pour cause de nuisance sonore .
Comme pour la défense contre le bruit, la lutte contre les odeurs appartient, en vertu des articles du règlement sanitaire départemental, aux maires et aux préfets. En la matière, on peut citer quelques exemples : « constituent un trouble anormal de voisinage les odeurs provenant d’une boulangerie pâtisserie qui sont très fortes, très désagréables et de nature à provoquer des nausées » . Mais parfois, le trouble n’est pas reconnu « l’installation d’une rôtisserie à volailles sur le trottoir devant leur magasin par les bouchers charcutiers, fait partie des usages en milieu urbains ; il en résulte que les odeurs dégagées n’entraînent pas des troubles de voisinage » . Souvent odeur et bruit sont liés. Par exemple les bruits et odeurs provenant d’un atelier industriel de peinture , ou encore d’un restaurant .
Egalement, les fumées et poussières causées par les voisins sont susceptibles de créer une nuisance et d’engager leur responsabilité pour troubles anormaux de voisinage. Par exemple, le propriétaire d’un immeuble voisin de celui loué par l’auteur des troubles était incommodé par des fumées. Le locataire en question a causé un trouble de voisinage car durant quelques mois, il a utilisé du bois humide pour embraser sa cheminée ce qui a aggravé les problèmes de fumées provenant de celle-ci . Comme pour les odeurs, fumées et bruits peuvent être liés et le sont souvent.
Enfin, on peut citer dans cette catégorie certaines pollutions. Par exemple, un jardin transformé en décharge par l’amoncellement d’objets hétéroclites constitue un trouble anormal de voisinage par la dégradation esthétique et le risque de pollution entraîné . Ou encore, une société qui effectue le stockage de ses déchets à l’air libre, cause de sérieuses nuisances et se rend coupable de troubles de voisinage entraînant un préjudice pour les occupants de la maison voisine . Toute sorte de pollution, notamment celle des cours d’eau par des rejets de déchets dans les cours d’eau , est envisageable ici.