Plutôt que d’exercer son action récursoire sur le fondement du contrat de louage d’ouvrage, le maître de l’ouvrage peut avoir intérêt à se prévaloir de la subrogation. Le jeu de la subrogation s’applique lorsque l’un des responsables a désintéressé la victime. Celui-ci est alors censé avoir payé pour d’autres et peut se retourner contre les coauteurs du dommage. L’intérêt de ce processus est d’éviter d’avoir à prouver la faute, puisque la subrogation dans les droits du voisin porte sur une responsabilité de plein droit. De plus, à la différence de la voie contractuelle, la réparation n’est pas limitée aux dommages prévisibles mais s’étend à la totalité de ce dommage et une clause limitative de responsabilité ne peut pas être opposée au maître d’ouvrage. L’action subrogatoire peut être exercée par le maître d’ouvrage (1) ou par l’entrepreneur quoique son action reste limitée (2).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon