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A/ La réassurance acceptée des « grands chantiers »

ADIAL

Invité lors du colloque « L’assurance construction, Droit spécial ou Droit
commun ? » organisé par L’Auxiliaire en Octobre 2007 à l’Université Jean Moulin
Lyon III, Roland SUDRES, Directeur du service Construction au sein de l’entreprise de
réassurance Hannover Re, déclarait que « les chantiers classiques peuvent être assurés
en capitalisation jusqu’à un montant de 250 ou 300 millions d’euros ». Le principal
enjeu consiste donc à identifier les chantiers techniquement innovants, pour les
distinguer des seuls « grands chantiers » à l’égard desquels les réassureurs acceptent de
prendre en charge tout ou partie du risque construction souscrit par l’assureur.

Récemment, l’assurance du chantier du Musée des Confluences à Lyon102, dont
l’ouverture est prévue fin 2010 au plus tôt, a pu poser certains problèmes.
Indépendamment des capitaux importants qu’il engage, ce chantier représente
également un risque technique innovant.
Le Musée des Confluences constitue un projet architectural ambitieux voulu par
le cabinet Coop Himmelb(l)au103 et reposant sur trois éléments principaux : le nuage, le
cristal et le socle (cf. image de synthèse ci-dessous)104.
L’ensemble repose sur un socle, le nuage semblant flotter au-dessus du jardin du
Confluent à 8 mètres de hauteur. Il est revêtu d’une enveloppe métallique où se reflètent
couleurs et lumières, et qui capte les multiples échos du ciel et de la ville, de l’eau et de
la verdure. En contraste, la transparence du cristal marque l’entrée du Musée au Nord.
Sa forme est volontairement simple, évoquant un signal d’appel envoyé vers la ville.
Tout en mouvement, le Musée des Confluences illustre par ses formes la complexité des
thèmes présentés.

Par ailleurs, le Musée des Confluences a été volontairement placé sous le signe
de la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE)105 en privilégiant quatre
directions106 : un chantier à faibles nuisances (gestion des déchets de chantier selon les
orientations de la charte « chantier propre »), des économies d’énergie (optimisation de
l’utilisation des énergies renouvelables avec le déploiement, actuellement à l’étude, de
panneaux photovoltaïques, et la mise en place de « thermofrigo pompes »107 pour
tempérer le Cristal en puisant de l’eau de la nappe phréatique alternativement dans deux
puits, en été dans le puits le plus frais et en hiver dans le puits le plus chaud), une
relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement (volonté de proximité des
transports publics avec l’arrivée du tramway devant le parvis du Musée et l’installation
d’une station de vélo, «Vélo’V») et une meilleure gestion de l’eau (réduction de la
consommation d’eau potable grâce à l’utilisation des nappes phréatiques pour
l’alimentation des WC, des urinoirs et du bassin).
Le Musée des Confluences constitue donc un véritable « bijou technologique »
dont l’audace a longtemps chagriné les assureurs ! Tous ont refusé de couvrir le futur
bâtiment compte tenu de ses particularités architecturales. Même le Bureau Central de
Tarification, saisi de l’affaire, n’a pu contraindre une compagnie à couvrir le risque car,
ne disposant d’aucun élément crédible au dossier, il ne pouvait tarifer l’opération. Le
Musée des Confluences est ainsi à l’origine de l’adoption, en décembre 2006, de
« l’amendement MERCIER » permettant de plafonner l’assurance responsabilité civile
décennale.
A l’origine, pourtant, le coût financier important de ce projet n’aurait pas dû être
un frein à son assurance. Evalué à environ 153 millions d’euros108, il n’est pas un
obstacle au transfert des risques sur le marché de la réassurance.
Selon les données 2004 de la Fédération française des sociétés d’assurances, le
marché de la réassurance mondiale représente environ 135 milliards d’euros109. Les
réassureurs peuvent donc couvrir des risques avec des garanties très importantes. Ils
éprouvent alors le besoin d’atomiser leurs risques et possèdent souvent un portefeuille
très international, éclaté sur de nombreux pays, et diversifié dans de nombreuses
branches (vie, non vie, aviation, dommages aux biens, crédit et caution). De même, un
réassureur fait très attention au contrôle de son cumul de risques, en surveillant par
exemple que toutes ses couvertures dommages ne soient pas concentrées sur la côte
ouest des Etats-Unis, particulièrement exposée au risque sismique notamment.
Une telle gestion permet aux réassureurs d’assumer les risques inhérents aux
plus grandes constructions. Mutualisation poussée à l’extrême et placement financier
optimisé des primes autorise ainsi la réassurance de « grands chantiers » dont les
montants avoisinent les 300 millions d’euros.
Bien plus sensible, l’innovation constitue aujourd’hui un frein persistant à la
réassurabilité du risque construction.

102 Musée des sciences et des sociétés, le Musée des Confluences poursuit un triple objectif : développer
la culture scientifique, étudier les enjeux contemporains de société et installer dans la cité rhodanienne, un
lieu culturel au rayonnement national et international.
103 Cabinet d’architecture autrichien, fondé en 1968 à Vienne par Wolf D. Prix et Helmut Swiczinsky, qui
a remporté, en 2001, le concours organisé par la ville de Lyon pour la conception du Musée des
Confluences.
104 www.rhone.fr
105 La Haute Qualité Environnementale des bâtiments est un concept apparu au début des années 90 et qui
s’est depuis largement développé. Il ne s’agit pas d’une réglementation ni d’un label mais d’une démarche
volontaire de management de la qualité environnementale des opérations de construction ou de
réhabilitation de bâtiments, contrôlée et certifiée par l’Association HQE (www.ademe.fr).
106 www.museedesconfluences.fr
107 Système de production de froid à compression dont la chaleur dégagée par le condenseur est
également valorisée (www.ademe.fr).
108 www.bakchich.info
109 www.wikipedia.fr

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