Ouvrages :
– BIGOT J. et PERIER M., Risques et assurances construction, ed. L’argus de
l’assurance, 2007
– BONNARD J., Droit des assurances, ed. Litec Objectif cours, 2ème ed., 2007
– LAMY Assurances, ed. LAMY, 2008
– LAMY Droit immobilier, Tome 1, Urbanisme, Construction, Fiscalité,
ed. LAMY, 2006
– Mémento pratique Francis Lefebvre, Urbanisme, Construction, ed. Francis
Lefebvre, 2006-2007
Doctrine :
– DEFRANCE Gérard, Les acteurs se mobilisent pour la qualité, L’argus de
l’assurance, n°6964, 10 février 2006
– DELUZ Sophie, Assurance construction : le décret de plafonnement des polices
devant le Conseil d’Etat, www.lemoniteur-expert.com, 14 août 2008
– DELUZ Sophie, Publication du rapport « MERCADAL », Que faire pour
améliorer le système de l’assurance construction ?, Le Moniteur, 3 février 2006
– DESSUET Pascal, Un amendement législatif bien cavalier…, Revue de Droit
Immobilier, Janvier/Février 2007, p.66
– DESSUET Pascal, Assurance construction, La décennale bientôt plafonnable,
Le Moniteur, 29 décembre 2006
– DESSUET Pascal, La légalisation des plafonds de garantie des polices RC
décennales, Les trois actes d’une mauvaise pièce…, Gazette du Palais, vendredi
23, samedi 24 février 2007, p.12
– LEBLANC Hervé, Point de vue, SAGEBAT INFOS / Lettre d’information
destinée aux courtiers, n°11, septembre 2008
– MARIE-JEANNE Philippe, Professions à risques ou professions risquées,
comment assurer tous les acteurs de la construction ?, Risques, n°68
– VERGNE Frédérique, Pass’Innovation : le CSTB « sécurise » rapidement
l’innovation, www.lemoniteur.fr, 4 juillet 2008
Jurisprudence
– Cass. 1ère civ., 10 mars 1987 : RGAT 1987, p.392
– Cass. 1ère civ., 12 mai 1993, UAP c/ SA France Bennes et autres, D. 93.IR.141
– Cass. 1ère civ., 7 janvier 1997 : RGDA 1997, p.123, note Kullmann
– CE 29 janvier 1998, n°138650, Société Borg Warner, Rec. Lebon
Législation
– Arrêté du 2 décembre 1969 relatif à la commission chargée de formuler des avis
techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la
construction, J.O. du 16 décembre 1969.
Presse et rapports
– CSTB, Petit guide des pompes à chaleur géothermales, Stéphanie LAPORTHE,
Mars 2004
– Discours de Nicolas SARKOZY, Président de la République, à l’occasion de la
restitution des conclusions du Grenelle de l’environnement, Palais de l’Elysée,
Jeudi 25 Octobre 2007
– Document de référence déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le
24 mars 2006 par la Générale de santé
– Dossier de presse du Ministère de l’écologie, du développement et de
l’aménagement durables, Lancement du Grenelle de l’environnement, Vendredi
6 Juillet 2007
– Environnement et développement durable, Supplément au Journal LE TOUT
LYON n°4792 du 14 juin 2008
– FFB, Assurance construction, Propositions, Janvier 2006
– 71 –
– FFSA, L’assurance française en 2007, Les assurances de biens et de
responsabilités
– Grenelle de l’environnement, Proposition du MEDEF, 3 Septembre 2007
– La qualité au coeur de la chaîne de construction, 20 mesures pour un cercle
vertueux !, Bâtiment actualité n°4, 21 février 2006
– MEHL Céline, Avis Techniques photovoltaïques, Mode d’emploi, CSTB
– PARTENAIRES, n° 25, Juillet 2008, Bulletin d’information de L’Auxiliaire
– Rapport de Groupe n°1 constitué dans le cadre du Grenelle de l’environnement,
Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie, 26
Septembre 2007
– « Rapport DUMAS »
– « Rapport MERCADAL »
Sites internet
www.ademe.fr
www.auxiliaire.fr
www.bati-depot.fr
www.capeb.fr
www.cstb.fr
www.climamaison.com
www.ipcc.ch
www.jebatis.com
www.lawperationnel.com
www.lemoniteur-expert.com
www.museedesconfluences.fr
www.ppp.bercy.gouv.fr
www.qualigaz.com
www.qualiteconstruction.com
www.rhone.fr
www.vie-publique.fr
www.wikipedia.fr
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