I. DICTIONNAIRES
. CORNU (G.) :
– Vocabulaire juridique, Association Henri CAPITANT, PUF, 8ème éd., mise à jour « Quadrige », 2007
. GUILLIEN (R.), VINCENT (J.), GUINCHARD (S.) et MONTAGNIER (G.) :
– Lexique des termes juridiques, Dalloz, 19ème éd., 2012
II. OUVRAGES GÉNÉRAUX, TRAITÉS ET MANUELS
. BÉNABENT (A.) :
– Droit civil, Les obligations, Montchrestien, 12ème éd., 2010
. COLLART DUTILLEUL (Fr.) et DELEBECQUE (Ph.) :
– Contrats civils et commerciaux, Dalloz-Sirey, 9ème éd., 2011
. FABRE MAGNAN (M.) :
– Droit des obligations, vol. 1, Contrat et engagement unilatéral, PUF, 2ème éd. mise à jour, 2010
. GHESTIN (J.) :
– Cause de l’engagement et validité du contrat, LGDJ, 2006
– Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en Europe, actes du Colloque des 13 et 14 décembre 1990, LGDJ, 1991 (collectif)
. LARROUMET (Ch.) :
– Droit civil, tome 3, Les obligations, Le contrat, 2ème partie, Les effets, Economica, 6ème éd., 2007
– Droit civil, tome 1, Introduction à l’étude du droit privé, Economica, 5ème éd., 2006
. MALAURIE (Ph.) et MORVAN (P.) :
– Introduction générale, Defrénois, 3ème éd., 2009
– 83 –
. MALAURIE (Ph.), AYNÈS (L.) et STOFFEL-MUNCK (Ph.) :
– Les obligations, Defrénois, 4ème éd., 2009
. MAZEAUD (H., L. et J.) et CHABAS (Fr.):
– Leçons de droit civil, Obligations, Théorie générale, tome 2, 1er vol., Montchrestien, 9ème éd., 1998
. PORCHY-SIMON (S.) :
– Droit civil, 2ème année, Les obligations, Dalloz, 6ème éd., 2010
. STARCK (B.), ROLAND (H.), BOYER (L.) :
– Droit civil, Les Obligations, vol. 2, Contrat, 6ème éd., Litec, 1998
. TERRÉ (Fr.) :
– Pour une réforme du droit des contrats, Dalloz, 2009
. TERRÉ (Fr.), SIMLER (Ph.), LEQUETTE (Y.) :
– Droit civil, Les obligations, Dalloz, 10ème éd., 2009
. VINEY (G.) et JOURDAIN (P.) :
– Les conditions de la responsabilité, LGDJ, 3ème éd., 2006
– Les effets de la responsabilité, LGDJ, 2ème éd., 2001
III. THÈSES, OUVRAGES SPÉCIAUX, MONOGRAPHIE
. BONASSIES (P.) :
Le dol dans la conclusion des contrats, thèse Lille, 1955
. DELEBECQUE (Ph.) :
– Les clauses allégeant les obligations dans les contrats, thèse Aix-Marseille, 1981
. FABRE (Y.) :
– Essai sur la nature juridique du dol dans la formation des contrats, thèse Toulouse, 1941
. FINCK (M.) :
– Dol et faute lourde en matière de responsabilité contractuelle, thèse Grenoble, 1961
– 84 –
. GHESTIN (J.) :
– Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en Europe, actes du Colloque des 13 et 14 décembre 1990, LGDJ, 1991
– Cause de l’engagement et validité du contrat, LGDJ, 2006
. GORPHE (Fr.) :
– Le principe de la bonne foi, Dalloz, 1928
. HUET (J.) :
– Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, thèse Paris II, 1978
. RAOUL-CORMEIL (G.) :
– La mauvaise foi dans les relations de droit privé interne, thèse Caen, 2002
. SOULEAU (I.) :
– La prévisibilité du dommage contractuel, thèse Paris II, 1979
. UNIVERSITE DE PARIS-VAL-DE-MARNE, UFR DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE ET UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, FACULTE DE DROIT
– Les obligations en droit français et en droit belge, Bruylant, Dalloz, 1994
. VOISENET (P) :
– La faute lourde en Droit Privé Français, thèse Paris, 1934
IV. ARTICLES ET CHRONIQUES
. ANCEL (Fr.) :
– « Genèse, sources, esprit, structure et méthode », RDC 2009, p. 273 et s.
. AYNÈS (L.) :
– « Droit français », in Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en Europe, actes du Colloque des 13 et 14 décembre 1990, LGDJ, 1991, sous la dir. de J. GHESTIN, p. 7 et s.
. CABRILLAC (R.) :
– « Le projet de réforme du droit des contrats », JCP, n° 40, 1er oct. 2008, p. 17 et s.
– 85 –
. DAVID (S.) :
– « Vers une nouvelle éclipse de la faute lourde » in En hommage à Victor Gothot, 1962, p. 117 et s.
. DELEBECQUE (Ph.) :
– « Que reste-il du principe de validité des clauses de responsabilité », D. 1997, p. 235 et s.
. ENCINAS DE MUNAGORRI (R.) :
– « Qu’est-ce que la technique juridique ? », D. 2004, chron., p. 711 et s.
. FABRE-MAGNAN (M.) :
– « Réforme du droit des contrats : « Un très bon projet » », JCP, n° 43, 22 oct. 2008, p. 13 et s.
. HENRY (X.) :
– « Brèves observations sur le projet de réforme de droit des contrats… et ses commentaires », D. 2009, p. 28 et s.
. HOUTCIEFF (D.) :
– « Le contenu du contrat », in Fr. TERRÉ, Pour une réforme du droit des contrats, Dalloz, 2009, p. 183 et s.
. JAMBU-MERLIN (R.) :
– « Dol et faute lourde», D. 1955, chron., p. 89 et s.
. JESTAZ (Ph.) :
« L’obligation et la sanction : à la recherche de l’obligation fondamentale », in Mélanges P. Raynaud, 1985, p. 273 et s.
. JOSSERAND (L.) :
– « La renaissance de la faute lourde sous le signe de la profession », D. H. 1939, chron., p. 31 et s.
. LAGARDE (X.) :
– « Sur l’utilité de la théorie la cause », D. 2007, p. 740 et s.
. LALOU (H.) :
– « La gamme des fautes », D. H., 1940, chron., p. 17 et s.
– 86 –
. LEVENEUR (L.) :
– « Vente entre professionnels et clause limitative de responsabilité », CCC, mars 1994, chron., p. 3 et s.
. MALINVAUD (Ph.) :
– « Le « contenu certain » du contrat dans l’avant-projet « chancellerie » de code des obligations », D. 2008, p. 2551 et s.
. MALAURIE (Ph.) :
– « Petite note sur le projet de réforme de droit des contrats », JCP, n° 44, 19 oct. 2008, p. 17 et s.
. MAZEAUD (D.) :
– « L’assimilation de la faute lourde au dol », D. H. 1933, p. 49
– « Clauses limitatives de réparation : les quatre saisons », D. 2008, p. 1776 et s.
– « Les clauses limitatives de réparation » in Les obligations en droit français et en droit belge, Bruylant, Dalloz, 1994, p. 155 et s.
. NGUYEN THANH BOURGEAIS (D.) :
– « Contribution à l’étude de la faute contractuelle : la faute dolosive et sa place actuelle dans la gamme des fautes », RTD Civ. 1973, p. 496 et s.
. OUERDANE-AUBERT DE VINCELLES (C.) :
– « Plaidoyer pour un affinement réaliste du contrôle des clauses limitatives de réparation portant sur les obligations essentielles », RDC, juill. 2008, p. 1034 et s.
. RIVERO (J.) :
– « Apologie pour les faiseurs de systèmes », D. 1951, chron., p. 99 et s.
. ROBINO (P.) :
– « Les conventions d’irresponsabilité », RTD Civ. 1951, p. 1 et s.
. ROBLOT (R.) :
– « De la faute lourde en droit privé français », RTD Civ. 1943, p. 1 et s.
. RODIÈRE (R.) :
– « Une notion menacée, la faute ordinaire dans les contrats », RTD Civ. 1954, p. 201 et s.
– 87 –
. TRAIN (F.-X.) :
– « La société Chronopost sort indemne d’une décennie mouvementée », RLDC 2006/31, n° 2220
. VINEY (G.) :
– « Remarques sur la distinction entre faute intentionnelle, faute inexcusable et faute lourde », D. 1975, chron., p. 261 et s.
. ZENATI (Fr.) :
– « La proposition de refonte du livre II du Code civil », RTD Civ. 2009, p. 211 et s.
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