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Partie II–Les assurances de l’employeur contre les éventuelles mises en cause

ADIAL

Quel que soit le domaine, les Etats-Unis ont souvent une longueur d’avance : médecine, technologies, sports,…

On pourrait ainsi avoir tendance à penser qu’il suffit de regarder ce qui se passe actuellement sur le territoire américain, pour « prédire » quelle sera la situation française d’ici quelques années. Même si une telle généralité ne peut être affirmée de manière pleine et entière, elle comporte tout de même une part de vérité.

Le cas de l’assurance de l’employeur en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle n’est d’ailleurs pas en reste.

Précurseurs dans beaucoup d’innovations et d’évolutions, il peut ainsi paraître intéressant de comparer la situation de cette assurance aux Etats-Unis, à la position qu’est actuellement en train de prendre la France dans ce domaine.

En effet, alors qu’aux USA l’insertion de l’assurance couvrant la responsabilité de l’employeur contre d’éventuels recours est automatiquement insérée dans les polices WC (Titre 2), la France n’a pas encore atteint ce niveau mais l’évolution jurisprudentielle fait progressivement apparaitre une absolue nécessité de souscrire une telle assurance (Titre 1).

Retour au menu : La couverture des AT/MP et de la RC de l’employeur aux Etats-Unis (analyse comparée avec le système français)