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Titre 1 : Le particularisme de l’opération

ADIAL

L’attribution bénéficiaire réalisée en exécution d’un contrat d’assurance vie prévoyant
un dénouement en cas de décès est une opération particulière car c’est un contrat d’assurance
vie qui comporte également une stipulation pour autrui (Chapitre 1), un acte à titre gratuit
(Chapitre 2) et, dans certaines circonstances, une libéralité (Chapitre 3).

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