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B – La perte de chance et le consentement : l’intensification du problème du lien de causalité entre la faute et le dommage

ADIAL

La notion de perte de chance trouve régulièrement application dans des cas où le patient qui n’a pas consenti à un acte médical ou l’a accepté mais sur la base d’une information incomplète ou inexacte, estime que ce défaut d’information l’a privé d’une chance de refuser l’intervention et donc d’échapper aux lésions corporelles subies. C’est notamment par la mise en avant de l’obligation d’information du médecin que la médecine du « paternalisme » est devenue la médecine de l’« humanisme » (1). Il convient alors de se demander si la notion de perte de chance n’a pas été détournée dans le cadre des problèmes d’information et de consentement (2).

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