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B-Le sinistre partiel

ADIAL

Dans le cas d’un sinistre partiel la compagnie d’assurance peut avoir recourt à la règle
proportionnelle des capitaux. Voir conditions spe Albingia.

Le sinistre partiel entraîne la question du coût de restauration permettant de remettre l’oeuvre
dans l’état où elle se trouvait avant le sinistre. L’indemnisation se base logiquement sur les
frais nécessaires à la restauration. A ceux-ci, il faut ajouter le montant de la dépréciation subie
par l’oeuvre. La valeur d’une oeuvre d’art est en partie fonction de son état de conservation. Le
dommage, même si il est esthétiquement invisible après les travaux de restauration, entraîne
de facto, une dépréciation de la valeur de l’oeuvre. Cette dépréciation peut être prise ne
compte par certains contrats d’assurance tels que ceux fournis par Hiscox. On peut ainsi
imaginer une toile assurée 500 000 euros en valeur agréée, qui subit un dommage important
(lacération, perforation…etc). Si suite à la restauration, l’expert estime que l’oeuvre ne vaut
plus que 100 000 euros, selon les critères du marché actuel, la compagnie indemnisera son
assuré, à hauteur de 400 000 euros. Cette valeur correspond à la différence entre la valeur de
remplacement de l’oeuvre avant le sinistre et sa valeur après sinistre. Cette indemnisation ne
pourra pas dépasser 80% de l’indemnité qu’aurait pu recevoir l’assuré en cas de vol ou de
disparition du bien assuré.

L’idée est d’indemniser plutôt un patrimoine qu’une véritable valeur artistique, ce qui permet
aux compagnies de proposer des solutions qui s’adaptent aux souhaits de chaque client.
Une anecdote célèbre démontre toute la difficulté à concilier le principe indemnitaire et
l’assurance des oeuvres d’art. En 2006, une toile de Picasso intitulée « Le rêve » et
représentant Marie-Thérèse Walter est vendue 135 millions de dollars par le milliardaire
Steve Cohen, un des plus grands collectionneurs des Etats-Unis. Cette oeuvre achetée dix ans
auparavant établissait un nouveau record pour une oeuvre d’art. Avant de s’en séparer, Steve
Cohen, choisit de l’exposer une dernière fois à un parterre trié sur le volet. Pendant son
discours de présentation, cet homme d’un certain âge, dont la vue baisse, fait un mouvement
brusque et son coude transperce la toile. Silence dans la salle… L’oeuvre est gravement
endommagée dans sa partie inférieure droite. L’assurance mandate alors un expert afin de
procéder à une restauration du tableau. L’expert estime la dépréciation du tableau à environ
20%. Cette estimation s’appuie sur le dommage irréversible subi par la toile, ainsi que sur des
éléments de comparaison en rapport avec la côte sur le marché de l’art pour une toile de
Picasso équivalente. Mais les choses sont moins évidentes au sein du marché de l’art qui
raffole des anecdotes extraordinaires. Certains estiment que l’oeuvre gagnera une certaine
plus-value grâce à cette malheureuse histoire. Certes cela dépendra de la restauration
effectuée, mais nous nous trouvons ici face à quelques chose d’irrationnel qui confrère une
valeur supplémentaire à un objet dont l’intégrité physique a été atteinte. La restauration
financée par l’assurance a ainsi pu créer une valeur supplémentaire au bien.

Dans le même ordre d’idée, en 1964, une aliénée, pénètre dans l’atelier d’Andy Warhol avec
un pistolet et la ferme intention d’assassiner l’artiste pop. Après avoir vidé le contenu de son
arme et blessé plusieurs personnes dont l’artiste elle est finalement maîtrisée. En plus des
dégâts corporels, plusieurs toiles ont été atteintes. Il s’agit d’une série de portraits de Marylin
Monroe endommagée par plusieurs balles. Elles seront restaurées avant d’être mises en vente.
Depuis cette série dénommée « Shot Orange Marilyn(48) », voit sa valeur accrue par cette
anecdote, et en 1998 elles s’échangeront contre 15 millions de dollars(49).

48 Cf Annexe IV
49 Art Business, Judith Benhamou Huet, Ed. Assouline, 2007

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