Il y a, en plus des causes objectives propres au contexte des différents cas en présence, des causes subjectives d’exonération. En effet, par le comportement de la victime ou d’une tierce personne, la responsabilité pour trouble de voisinage peut être exonérée. Cependant, il semblerait que ces cas n’aient pas une grande influence sur la jurisprudence rendue pour des cas de troubles de voisinage. Comme cause objective d’exonération, on pourrait retrouver la vulnérabilité de la victime (1) et le fait d’un tiers (2).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon