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Observations sur le contrat social de J.J Rousseau, Ed. Kessinger Publishing Co., 2009.
– BONNARD (J.),
Pratique des assurances du particulier : personnes et biens, Edition 2003, Juris-Classeur.
– BOUTONNET (M.),
Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile, L.G.D.J. 2005, Bibliothèque de droit privé, tome 444.
– CAPITANT (H.), TERRE (F.), LEQUETTE (Y.),
Les grands arrêts de la jurisprudence, Dalloz 2008, tome I, 12e ed, p. 494.
– DE SABRAN- PONTEVES (E.),
Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, PU Aix-Marseille, Ed. 2007.
– ELIASHBERG (C.),
Risques et assurances de responsabilité civile, Ed. L’Argus assurances, 9e ed., p. 61.
– FLOUR (J.), AUBERT (J.-L.),
Les obligations, 6e ed., tome II, Le fait juridique, n° 123.
– FLOUR (J.), AUBERT (J.-L.), SAVAUX (E.),
Les conditions de la responsabilité civile, Ed. 2001, p. 119.
– GUINCHARD (S.), MONTAGNIER (G.),
Lexique des termes juridiques, Dalloz, 16e ed., Ed. 2007.
– HAUSSON-TRESCH (N.),
La détermination par le juge du mode de réparation, Les petites affiches, 29 mai 1998, n° 64, doctr. p. 7.
– JOSSERAND (E. L.),
De l’esprit des lois et de leur relativité.
– JOURDAIN (P.),
Les conditions de la responsabilité, L.G.D.J., Ed. 2006.
– KARILA (J.-P.),
Les risques tenant à la nature du sol, RDI 1997, p. 545.
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Les mondes du droit de la responsabilité: regards sur le droit en action, LGDJ. 2003, p. 256.
– MALAURIE (Ph.), AYNÈS (L), STOFFEL-MUNCK (Ph).,
Droit civil, Les obligations, Defrénois 2004, n° 123.
– MARTY (G.), RAYNAUD (P.),
Droit civil : les obligations, 2e ed., tome I, Les sources, n° 528.
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-SIZAIRE (D.), LARRALDE (D.), CORNILLE (P.), GONZALEZ GHARBI (N.), Responsabilité des constructeurs et assurances construction, Ed. Juris-Classeur, Décembre 2000.
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– TERRÉ (Ph.), SIMLER (Ph.),
Droit civil : les biens, 6e éd., nos 321 et s.
II. Ouvrages spéciaux et thèses
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– CABALLERO (F.),
Essai sur la notion de nuisance, préface de J. RIVERO, LGDJ, 1981.
– COURTIEU (G.), COURTIEU (D.),
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Vers une unification des régimes de responsabilité en matière de troubles de voisinage dans la construction immobilière, Rapport de la Cours de Cassation, 1999.
– ZAVARO (M.), Préface de Ph. MALINVAUD,
La responsabilité des constructeurs, Ed. Litec 2005, p. 156.