OUVRAGES GENERAUX
– CAPITANT (H.), TERRE (F.), LEQUETTE (Y.), Les grands arrêts de la jurisprudence civile,
t.2, Dalloz 12e éd., 2008
OUVRAGES SPECIAUX
– BIGOT (J.) [DIR.], Traité de droit des assurances, T. 3, Le contrat d’assurance, Paris,
2002,
– KULLMANN (J.) [DIR.], Lamy Assurances, Editions Lamy, 2011
– MAYAUX (L.), Les grandes questions du droit des assurances, L.G.D.J., 2011
– PICARD (M.), BESSON (A.), Traité général, Assurances terrestres, t. IV, 5ème éd., Paris,
Librairie générale de droit et jurisprudence, 1982
– POTHIER (J-R.), Traité du contrat d’assurance, éd. Roux-Lambert, Marseille,
ETUDES ET ARTICLES
– AULAGNIER (J.), Le droit de rachat : un droit de créance discuté, J.C.P.N. oct. 1999, p.
1405
– AULAGNIER (J.), Peut-on échapper à une réforme de l’assurance-vie, J.C.P.N. 1996,
3893, n° 15
– BARROIS (J.-L.), Contrats d’assurance-vie et incidences sur les régimes
communautaires, J.C.P.N. 1999, p. 1414
– BIGOT (J.), Clair-obscur sur l’assurance-vie, De l’arrêt Pelletier à l’arrêt Praslicka,
J.C.P.G.N. 1993, I. 3718, p. 479
– CHARPENTIER (A.), Ajuster les tables de mortalité : le rôle des actuaires, Risques
décembre 2007, n° 72, p. 127
– CONVERS (S.), Contrats d’assurance-vie non dénoués et communauté : optimisation,
J.C.P.N. n° 51, déc. 2010, 1384
– DELMAS SAINT-HILAIRE (P.), La fiscalité successorale de l’assurance-décès, J.C.P.N.
n° 17, 28 Avril 1995, 3324 p. 623
– DEPONDT (A.), Assurance-vie : les incohérences du droit positif (première partie),
J.C.P.G.N. 2010, 1167
– DEPONDT (A.), Assurance-vie : les incohérences du droit positif (seconde partie),
J.C.P.G.N. 2010, 1173
– FRULEUX (F.), Valeur de rachat des contrats d’assurance-vie non dénoués. Les réponses
ministérielles Proriol et Carayon présentent-elles un intérêt ?, J.C.P.N. juillet 2010,
1238
– GHESTIN (J.), L’incidence du conjoint de l’assuré sur l’assurance-vie, J.C.P.N. 1995, n°
44-45, p. 1541
– GRIMALDI (M.), Réflexions sur l’assurance-vie et le droit patrimonial de la famille,
Defrénois 1994, art. 35841, p. 737
– KULLMANN (J.), V° Assurance-vie, Répertoire de droit civil, Dalloz
– KULLMANN (J.), Le droit de rachat et l’acceptation du bénéficiaire : la découverte
simultanée de deux droits positifs, celui du passé et celui du futur, R.G.D.A. 2008, p.
277
– JACQUIN (S.), De l’intérêt de combiner une souscription conjointe avec dénouement au
premier décès et une clause bénéficiaire démembrée, J.C.P.N. n° 50, 11 déc. 2009,
1336
– LEFEBVRE (L.), Contrats d’assurance-vie mixte : racheter n’est pas révoquer !, R.L.D.C.,
mai 2008, n° 49, p. 53
– LEROY (M.), Réforme de la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée, Gaz. Pal.,
28 juillet 2011, n° 209, p. 7
– LUCET (F.) ET VAREILLE (B.), La valeur d’un contrat d’assurance-vie au jour de la
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liquidation, R.T.D.Civ. 1992, p. 632
– LUCET (F.), Le débat fiscal en matière d’assurance-vie, Dr. & patr. oct. 2001, n° 97, p.
– LUCET (F.), Le sort des contrats d’assurance-vie non dénoués à la dissolution de la
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– MAYAUX (L.), Assurance et valeur, Par-delà la diversité, in La diversité du droit.
Mélanges en l’honneur de Jerry Sainte-Rose, ed. Bruylant, 2010, à paraitre
– MAYAUX (L.), Assurance-vie : plaidoyer pour une loi injustement critiquée, R.G.D.A.
2008, p. 869
– MAYAUX (L.), L’assurance vie est-elle soluble dans la capitalisation ? Réflexions sur
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des Notaires de France, R.G.D.A. 2000, p. 767
– MAYAUX (L.), Les relations entre le droit des assurances et le droit de la famille :
questions d’actualité, R.G.A.T. 1994, n° 2, p. 423
– NICOLAS (V.), Assurance-vie : chassez le fisc par la porte, il revient par la fenêtre, Dr.
fam. mars 2008, Etudes n°11, p. 17
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BIBLIOGRAPHIE
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– ROBINEAU (M.), Assurance vie et démembrement de propriété, R.G.D.A., 1 janv. 2005,
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– ROBINEAU (M.), Régime des récompenses dues par les époux dont l’un a souscrit un
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– SAUVAGE (F.), La communauté qui a financé la souscription d’une assurance-vie
doit-elle être récompensée lors du divorce ?, D. 1998, p. 26
– SAUVAGE (F.), Les nouvelles frontières du quasi-usufruit, J.C.P.N. n° 16, 21 Avril 2000,
p. 691
NOTES ET JURISPRUDENCE
– AUBERT (J.-L.), note sous Cass. civ. 1ère, 31 mars 1992, R.G.A.T. 1993, p. 13
– BIGOT (J.), note sous Cass. civ. 1ère, 10 juillet 1996, R.G.D.A. 1996, p. 693
– BIGOT (J.), note sous Cass. civ. 1ère, 28 avril 1998, R.G.D.A. 1998, p. 309
– BIGOT (J.), note sous Cass. civ. 2ère, 10 juin 2004, R.G.D.A. 2004, p. 1018
– CHAMPENOIS (G.), note sous Cass. civ. 1ère, 10 juillet 1996, Defrénois 1997, p. 1080
– COURTIEU (G.) et RAFFRAY (J.-L.), note sous Cass. civ. 1ère, 28 avril 1998, R.C.A. 1998,
comm. 367, p. 22
– GRIMALDI (M.), obs. sous Cass. Civ. 1ère, 8 juill. 2010, R.T.D.Civ. 2011, p. 167
– KULLMANN (J.), note sous Cass. civ. 1ère, 20 oct. 1998, R.G.D.A. 1999, p. 418
– MAYAUX (L.), note sous Cass. civ., 1ère, 19 avril 2005, R.G.D.A. 2005, p. 1012
– MAYAUX (L.), note sous Cass. Civ. 2ème, 4 juillet 2007, R.G.D.A. 2007, p. 881
– NICOLAS (V.), note sous Cass. ch. mixte 22 fév. 2008, Dr. fam. avril 2008, comm. 61, p.
24
– Cass. Mixte 22 février 2008, 06-11934, R.G.D.A., 01 avril 2008, p. 405