1. OUVRAGES :
– AUREZO G., DOCKES E., PELISSIER J., Droit du travail, Précis DALLOZ, 26ème
ed., 2012.
– HIRIGOYEN M.-F., Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien, ed.
Syros, 1998.
– LAMBERT-FAIVRE Y. et LEVENEUR L., Droit des assurances, Précis DALLOZ,
13ème ed., 2011.
– LAMY Assurances, ed. LAMY, 2012.
– LAMY Social, ed. LAMY, 2011.
– Mémento pratique Francis Lefebvre, Social, ed. Francis Lefebvre 2011.
– Les risques psychosociaux : identifier, prévenir, traiter, Lamy Axe droit, 2010.
– SERIO D., Droit pénal du travail, ed. Ellipses, 2010.
2. DOCTRINE :
– AUREZO G., « l’application du principe d’égalité de traitement dans l’entreprise »,
Dr. soc. 2006, p. 822.
– BERTOU K. « Différences de traitement : esquisse des exigences professionnelles
essentielles après la loi du 27 mai 2008 », Dr. Soc. 2009, p. 410.
– BONNARD-PLANKE L., VERKINDT P.-Y., « La lutte contre la discrimination
syndicale », Dr. Soc. 2006, p. 393.
– FROUIN J.-Y., « Inaptitude et perte d’emploi », Dr. ouvr., 2006, p. 105.
– FROUIN, J.-Y., « Les ruptures du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative
du salarié (Démission, prise d’acte et demande en résolution judiciaire) », RDT, 2007,
p.150.
– GOSSELIN H., « Harcèlement moral : la nouvelle donne », Sem. Soc. Lamy 2009,
n°1417 p. 7.
– GOSSELIN H. et GEA F., « Quelle est la nature juridique de la prise d’acte ? », RDT,
2009, p. 688.
– JEAMMAUD A., « Du principe de l’égalité de traitements des salariés », Dr. Soc.
2004, p. 694.
– LAPEROU-SCHENEDIDER B., « Les mesures de lutte contre le harcèlement
moral », Dr. Soc. 2002 p. 313.
– LOKIEC P., « La nature juridique de la prise d’acte de la rupture du contrat de
travail », Rec. Dalloz 2005, p. 2723.
– LOSCHAK D., « La notion de discrimination », Dr. Soc. 1987 p. 778.
– MOREAU M.-A, « la justification des discrimination », Dr. Soc. 2002, p.1112.
3. PRESSE ET RAPPORT :
Presse
:
• 2002 :
– « La perte de confiance ne peut jamais constituer en tant que telle un motif de
licenciement », Patricia Talimi et Gaspard de Tournemire, Les Echos, 21 janvier 2002.
– « La Cour de cassation renforce la protection des salariés malades », Marie Hautefort,
Les Echos, 22 janvier 2002.
– « Une condamnation exemplaire pour harcèlement moral », Le Parisien, 19 février
2002.
– « Discrimination, la loi renforcée », Les Echos, 1er juillet 2002.
– « Confrontées aux pressions des salariés, les entreprises françaises s’assurent »,
La Tribune, 28 octobre 2002.
• 2003 :
– « Etats-Unis – Goodyear abandonne son système de notation des salariés », Frederic
Magnan, 4 février 2003.
– « Un licenciement abusif très contesté », Ouest France, 11 avril 2003.
– « Action en discrimination : les entreprises doivent s’y préparer », Marie Hautefort,
Les Echos, 14 mai 2003.
– « En France, ceux qui parlent sont peu protégés », Le Monde, 21 mai 2003.
– « Jugé au Mans pour harcèlement sexuel », Ouest France, 27 mai 2003.
• 2007 :
– « L’Oréal et Adecco condamnées pour discrimination », Nathalie Brafman, Le Monde,
7 juillet 2007.
• 2009 :
– « Xavier Darcos lance un plan d’urgence pour lutter contre le stress au travail », Le
Monde, 9 octobre 2009.
– « Xavier Darcos donne quatre mois aux entreprises pour passer des accords sur le
stress », Les Echos, 9 octobre 2009.
– « Une meilleure prise en compte de la santé en cas de restructuration », Liaisons
Sociales Europe n°234 du 1er au 14 octobre 2009.
• 2011 :
– « Discriminations : l’emploi, encore et toujours… », Les Echos Entrepreneurs, 12 mai
2011.
• 2012 :
– « Discrimination directe et discrimination indirecte », Constant Calvo, Les Echos, 16
janvier 2012.
– Dossier de Presse « Projet de loi relatif au harcèlement sexuel », Ministère de la
Justice, 13 juin 2012.
– « L’emploi, principal sujet de discriminations », Les Echos Entrepreneurs, 10 juillet
2012.
– « Casino accélère sa lutte contre la discrimination à l’embauche », Isabelle de
Foucaud, Le Figaro, 13 juillet 2012.
– « Harcèlement sexuel : ce que dit la nouvelle loi », Agnès Leclair, Le figaro, 25 juillet
2012.
– « Le Parlement adopte à l’unanimité le texte sur le harcèlement sexuel », Le Monde,
31 juillet 2012.
Rapport :
– Rapport 2008 de la Cour de cassation.
– Rapport 2010 de la Cour de cassation.
– Rapport 2010 de la HALDE.
4. SITES INTERNET :
– www.actuassurance.com
– www.argusdelassurance.com
– www.courdecassation.fr
– www.dalloz.fr
– www.defenseurdesdroits.fr
– www.eeoc.gov
– www.ffsa.fr
– www.inrs.fr
– www.lamylinereflex.fr
– www.legifrance.gouv.fr
– www.lextenso.fr
– www.travail-emploi.gouv.fr
– www.vie-publique.fr
– www.wk-rh.fr
Retour au menu : L’assurance de la responsabilité de l’employeur dans les rapports sociaux