Ouvrages
– A.VAN LANG : Droit de l’environnement, 1ere éd, PUF, 2002
– J. KULLMANN (Directeur Scientifique) : Lamy Assurance, éd Lamy 2011
– M. MEMLOUK : Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation,
indemnisation, éd Lamy Axe Droit 2010
Cours Magistraux
– A. Astegiano-LA RIZZA : Risques et Assurances des Entreprises, IAL 2011-2012
– P. STEICHEN : Droit de l’Environnement, UNSA 2010-2011
Thèses et Mémoires
– A. GWENN ALEXANDRE : Assurabilité et assurance du risque
environnemental : Approche européenne et nord américaine, Thèse de Droit,
Université de Nice Sophia-Antipolis, Soutenue en 2011
– T. DE GREEF : L’indemnisation des victimes de dommages environnementaux,
Mémoire de Master2, Université Jean Moulin Lyon 3, IAL, 2007-2008, n°712
Articles, Chroniques, Etudes et Réflexions
– A. Astegiano LA-RIZZA : La responsabilité pour dommage écologique : réflexions
libres inspirées par le projet de loi sur la responsabilité environnementale,
actuassurance 2008, n° 5-6
– B. RAJOT : La responsabilité environnementale ou la reconnaissance légale du
préjudice écologique, RCA, Septembre 2008, focus n°31
– C. LAFONTAINE : La FFSA dresse une charte de vigilance en 5 points, La tribune
de l’assurance, Avril 2008, n° 123, p50
– E. BERNARD : Débat autour d’un « Dintilhac » environnementale, Argus de
l’assurance, 1er Juin 2012, n° 7269
– G. DEFRANCE : Responsabilité environnementale : Comment les assureurs se ont
adaptés, Argus de l’assurance, 16 Janvier 2009, n° 7103, p31
– G. DEFRANCE : Une RC qui va devenir obligatoire sans le dire, Argus de
l’assurance, 16 Mai 2008, n°7075, p34
– G. DEFRANCE : Les effets positifs de la nouvelle loi, Argus de l’assurance, 16
Janvier 2009, n°7103, p28
– L. NEYRET : Naufrage de l’Erika : vers un droit commun de la réparation des
atteintes à l’environnement, Recueil Dalloz 2008, Chr n°38, p2681
– R. SCHULZ : Le préjudice écologique : préjudice indemnisable, préjudice
réparable ? Lamy Actualités, Juin 2011, n° 184
– S. CHOISEZ : Responsabilité environnementale : La responsabilité civile reléguée au
rang d’accessoire ? La tribune de l’assurance, Février 2010, n° 144, p36