I- Droit
• Ouvrages
Ouvrages, traités, manuels :
– BENABENT (Alain), Droit de la famille, Domat, 2e éd., sept. 2012, V-750 p.
– CARBONNIER (Jean), Droit civil, Tome II (La famille, l’enfant, le couple), PUF, 21e éd., 2002, XVI-756 p.
– CARBONNIER (Jean), Flexible droit – pour une sociologie du droit sans rigueur, LGDJ, 10e éd., 2007, 493 p.
– CORNU (Gérard), Droit civil. La famille, Domat, 9e éd., 2006, 654 p.
– DREYER (Emmanuel), Droit pénal spécial, Ellipses, 2e éd., 2012, 732 p.
– FENOUILLET (Dominique), Droit de la famille, Dalloz, 2e éd., 2008, 517 p.
– GRIMALDI (Michel), Droit civil. Successions, Litec, 5e éd., 1998, 925 p.
– HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), Traité de droit civil. La famille, (Dir. Jacques GHESTIN), LGDJ, 1991, 156 p.
– JUBAULT (Christian), Droit civil, les successions, les libéralités, Domat, 2e éd., 2012, XVI-952 p.
– LEROYER (Anne-Marie), Droit de la famille, PUF, 2011, 318 p.
– PLANIOL (Marcel), RIPERT (George), Traité élémentaire de droit civil, Tome I (La famille, les incapables, les biens), LGDJ, 1925, XIV-1063 p.
– PRADEL (Jean), Droit pénal spécial, Cujas, 5e éd., 2010, 730
– RIPERT (George), La règle morale dans les obligations civiles, LGDJ, 4e éd., 1949, 421 p.
– ROCHFELD (Judith), Les grandes notions du droit privé, PUF, 2011, XII-576 p.
– TERRE (François), FENOUILLET (Dominique), Droit civil. La famille, Dalloz, 8e éd., 2011, 1109 p.
– TERRE (François), FENOUILLET (Dominique), Droit civil. Les personnes, Dalloz, 8e éd., 2012, X-934 p.
Monographies et thèses :
– BERTHET (Pascal), Les obligations alimentaires et les transformations de la famille, Thèse, (préf. Jacqueline RUBELIN-DEVICHI), L’Harmattan, 2001, 406 p.
– SIFFREIN-BLANC (Caroline), La parenté en droit civil français, Thèse (préf. Emmanuel PUTMAN), PUAM, 2009, 679 p.
– ZALEWSKI (Vivien), Familles, devoirs et gratuité, Thèse, L’Harmattan, 2004, 445 p.
Dictionnaires et répertoires :
– ACADEMIE FRANÇAISE, Dictionnaire, 9e éd., 1986
– CORNU (Gérard), Vocabulaire juridique (Association H. CAPITANT), PUF, août 2011
– DEVILLE (Sophie), NICOD (Marc), Réserve héréditaire, Répertoire Dalloz, 2012, mise à jour juin 2012
– GRIMALDI (Michel), Droit patrimonial de la famille, Dalloz action, 2011-2012
– LAMARCHE (Marie), LEMOULAND (Jean-Jacques), Mariage. Conditions de formations, Répertoire Dalloz, 2010, mise à jour janv. 2013
– LE GUIDEC (Raymond), Successions, Répertoire Dalloz, janv. 2009, mise à jour mars 2012
– MERLIN (Philippe-Antoine), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 4e éd., 1784, tomes I et IV
• Articles
Généralités sur la fratrie :
– BOUCHARD (Valérie), « De la solidarité en ligne collatérale », LPA, 30 août 2001, n° 173, p. 4
– CARBONNIER (Jean), « Isaac et Ismaël demi-frères », dans Mouvements du droit contemporain – Mélanges offerts au professeur Sassi Ben Halima, Tunis, Centre de Publication universitaire, 2005, p. 3 ; repris dans VERDIER (Raymond), Jean Carbonnier – 1908-2003 – Ecrits, PUF, 2008, p. 366
– CHARLOT (Péroline), « La fratrie », Revue de la recherche juridique et de droit prospectif, 2001-2, Vol. 1, n° XXVI – 88, p. 551
– CHARPENTIER (Stéphane), « Maintien des liens entre frères et sœurs : réflexions sur le nouvel article 371-5 du code civil », RDSS, 1998, p. 19
– CORNU (Gérard), « La fraternité. Des frères et sœurs par le sang dans la loi civile », dans Ecrits en l’honneur de Jean Savatier. Les orientations sociales du droit contemporain, PUF, 1992, p. 29 ; repris dans L’art du droit en quête de sagesse, PUF, 1998, p.85
– DAVID (Marcel), « Solidarité et fraternité en droit public français », dans BEGUIN (Jean-Claude), CHARLOT (Patrick), LAIDIE (Yan), La solidarité en droit public, L’Harmattan, 2005, p. 11
– DAVID-BALESTRIERO (Véronique), « L’unité de la fratrie », dans Mélanges Gilles Goubeaux. Liber amico-rum, Dalloz-LGGDJ-Lextenso, 2009, p. 71
– FAVART (Evelyne), « Désigner les frères et sœurs : différences lexicales et sémantiques », Informations sociales, mai 2012, n° 173, p. 8
– GOUTTENOIRE-CORNUT, (Adeline), « Le logement de l’enfant », AJ Fam., 2008, p. 371
– KESTEMAN (Nadia), « Focus – Droit et obligations des fratries », Informations sociales, mai 2012, n° 173, p. 46
– MASSIP (Jacques), « La loi du 30 décembre 1996 tendant à éviter la séparation des frères et sœurs », Rép. Defrénois, 1997, p. 897
– MAURICE (René), « Les effets de la parenté et de l’alliance en ligne collatérale », RTD Civ., 1971, p. 251
– MURAT (Pierre), « La loi du 30 décembre 1996 relative au maintien de liens entre frères et sœurs, ou com-ment resurgit la question des droits de l’enfant », Dr. Fam., mars 1997, p. 4
– REVET (Thierry), « Autorité parentale : loi n° 96-1238 du 30 décembre 1996 relative au maintien des liens entre frères et sœurs (JO 1er janv. 1997, p. 21) », RTD Civ., 1997, p. 229
– TARDY (Véronique), « Les fraternités intrafamiliales et le droit », LPA, 2 nov. 1999, n° 218, p. 7
Droit civil :
– ALFANDARI (Elie), « Droit alimentaires et droits successoraux », dans Mélanges René Savatier, Dalloz, 1965, p.1
– BATTEUR (Annick), « L’interdit de l’inceste, principe fondateur du droit de la famille », RTD Civ., 2000, p. 759
– BOURGAULT-COUDEVYLLE (Dorothée), « Les relations de l’enfant avec d’autres personnes que ses père et mère », dans Les nouvelles familles, dossier, Droit et Patr., 2000, p. 85
– BRAUD (Jacques), « L’indemnité réparatrice des blessures et de la mort : pour l’unité », JCP G., 1971, chron. 2372
– BRUGGEMAN (Maryline), « Les familles recomposées : le(s) tiers et l’enfant », AJ Fam., p. 294
– CHABOT (Gérard), « De la portée du droit de retour légal au profit des frères et sœurs », RLDC, 2006, p. 33
– CATALA (Pierre), « La loi du 23 juin 2006 et les colonnes du temple », Dr. Fam., 2003, chron. 43, p. 5
– CATALA (Pierre), « Rapport de synthèse », dans Aspects de l’évolution récente du droit de la famille, travaux de l’association Henri CAPITANT, Economica, tome XXXIX, 1988, p. 1
– CORPART (Isabelle), « Plus de solidarité familiale pour l’avenir des enfants handicapés », JCP G, 2006, I 128
– CORPART (Isabelle), « Famille recomposée : les familles recomposées décomposées », AJ Fam., 2007, p. 299
– CORPART (Isabelle), « La séparation du couple parental et le choix de la résidence de l’enfant », Recherches familiales, 2005, n°2, p. 69
– DAURIAC (Isabelle), « La renonciation anticipée à l’action en réduction », D. 2006, p. 2574
– DEKEUWER-DEFOSSEZ (Françoise), « Famille éclatées, familles reconstituées », D, 1992, p. 133
– FLORAND (Jean-Marc), ACHOUI (Karim), « Vers un nouveau modèle d’organisation familiale : le contrat d’union civil », LPA, 9 avr. 1993, n° 43, p.11
– FULCHIRON (Hugues), « La transmission des biens dans les familles recomposées », Rép. Defrénois, 1994, p. 833
– GOUTTENOIRE-CORNUT (Adeline), « L’obligation alimentaire, aspects civils », dans CHOQUET (Luc-Henry), SAYN (Isabelle), Obligations alimentaires et solidarités familiales. Entre droit civil, protection sociale et réa-lités familiale (dir.), LGDJ, 200, p. 27
– GUEVEL (Didier), « La famille incestueuse », Gaz. Pal., 16 oct. 2004, n° 290, p. 2
– GUILLON, (Yves), « La fraternité dans le droit des sociétés », Rev. Soc.., 1989, p.439
– HAUSER (Jean), « Une famille récupérée », dans Mélanges Pierre Catala, Litec, 2001, p. 327
– JEAMMAUD (Antoine), « La règle de droit comme modèle », D. 1190, p. 199
– LEROYER (Anne-Marie), « L’enfant confié à un tiers : de l’autorité parentale à l’autorité familiale », RTD Civ. 1998 p. 587
– LEVILLAIN (Nathalie), « La renonciation anticipée à l’action en réduction », JCP N., 2006, p. 1349
– LINDON (Raymond), « La ʺfamille accordéonʺ », JCP, 1965, I, chron. 1965
– MASSIP (Jacques), « Liberté et égalité dans le droit contemporain de la famille », Rép. Defrénois, 1990, p. 149
– MASSIP (Jacques), « Incidences de l’ordonnance relative à la filiation sur le nom de famille », Dr. Fam., 2006, étude n°8
– MAUGER-VIELPEAU (Laurence), « Les sujets et l’objet de la dette alimentaire », LPA, 24 juin 2010, n° 125, p. 21
– NICOD (Marc), « La vocation successorale de l’enfant adultérin », LPA, 30 sept. 2002, n°195, p. 29
– PETRONI-MAUDIERE (Nicole), « Transmettre dans les familles recomposées : aux enfants, au nouveau con-joint », LPA, 12 sept. 2012, n° 183, p. 72
– SAUVAGE (François), « La renonciation anticipée à l’action en réduction », AJ Fam., 2006, p. 35
– SAVATIER (René), « Peut-on récupérer en droit sur ses frères et sœurs les soins et impenses faites pour ses parents », Rep. Defrénois, 1963, p. 549, art. 28419
– THIBIERGE (Catherine), « Le droit souple. Réflexion sur les textures du droit », RTD Civ. 2003, p. 599
– VASSEUR-LAMBRY (Fanny), « Le nom de famille : réforme achevée ou casse-tête en perspective », RJPF, 2005, p. 2
Droit pénal :
– DELMAS SAINT-HILAIRE (Jean-Pierre), « Recel de malfaiteur (art. 434-6, c. pén.), délit poursuivi et étudié rarement mais généralement confondu avec l’aide au séjour irrégulier d’un étranger en France (art. 21, ord. 2 nov. 1945) : “vrai” et “faux” recel de malfaiteur », RSC, 2004, p. 645
– HASSLER (Théo), « La solidarité familiale confrontée aux obligations de collaborer à la justice pénale », RSC, 1983, p. 437
– MAUSEN (Yves), « La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l’époque médiévale », dans OTIS-COUR (Leah), Histoires de famille, à la convergence du droit pénal et des liens de parenté, Pulin, Cahiers de l’institut d’anthropologie juridique, juil. 2012, n° 33, p. 161
– MAYER (Danièle), « La pudeur du droit face à l’inceste », D. 1988, chron. p. 213
– MOUSSERON (Pierre), « Les immunités familiales », RSC, 1998, p. 291
– RASSAT (Marie-Laure), « Inceste et droit pénal », JCP G., 1974, I, chron. 2614
– REYDELLET (Michel), « Les délits d’aide à l’étranger en situation irrégulière (article 21 de l’ordonnance du 2 novembre 1945) », D, 1998, p. 148
Droit médical
– DREIFUSS-NETTER (Frédérique), « Les donneurs vivants ou la protection des personnes en situation de vul-nérabilité », D, 2005, p. 1808
• Notes et observations
– BRIGANT (Jean-Marie), « Prêter ou héberger, il faut choisir », obs. sur Civ ; 3e, 10 mars 2010, D. 2010, p. 1531
– BRUGGEMAN (Maryline), « Précieux rappels quant à l’essence de la conjugalité », obs. sur CEDH, 29 avr. 2008, Burden c. RU, Dr. Fam., 2008, alerte 44
– BRUGGEMAN (Maryline), « Droit au respect de la vie familiale d’une famille d’accueil : le temps est assassin », obs. sur. CEDH, 17 janv. 2012, n° 1598/06, Kopf et Liberda c/ Autriche, Dr. Fam., 2012, comm. 44
– CORPART (Isabelle), « Responsabilité médicale pour la naissance d’une enfant trisomique », obs. sur TGI Reims, 19 juil. 2005, RG n°05/00894, Journal des accidents et des catastrophes, n° 59, 12 déc. 2005
– DE LAMY (Bertrand), « Une nouvelle source du droit du bail : la Convention européenne des droits de l’homme », note sous Civ. 3e, 6 mars 1996, D. 1997, p. 167
– DOUET (Frédéric), « Pension alimentaire entre frères et sœurs », obs . sur CE, 28 mars 2012, L’essentiel-Droit de la famille et des personnes, 15 juin 2012, n° 6, p. 7
– GOUTTENOIRE-CORNUT, (Adeline), « Intérêt de l’enfant : applicabilité de l’article 371-5 du Code civil aux demi-frères et sœurs », note sous Paris, 7 mai 2003, Dr. Fam., 2003, comm. 144,
– HAUSER (Jean), « Pacs et concubinage : liberté, égalité, mais pas de fraternité ! », obs. sur CEDH, Gr. ch., 29 avr. 2008, Burden c. RU, RTD Civ., 2008, p. 458
– GARE (Thierry), « Le partage d’une fratrie après divorce », note sous Toulouse, 1re ch., 28 nov. 1995 ; C. c/ Mme C, .JCP G, 1997, II 22759,
– LOHEAC-DERBOULLE (Philippine), « Constitutionnalité de l’interdiction du prélèvement des cellules du sang de cordon dans un but égoïste », note sous Cons. const., QPC n°2012-249 16 mai 2012, RDSS, 2012, p. 851
– MARGUENAUD (Jean-Pierre), « L’affaire Burden ou l’humiliation de la fratrie », obs. sur CEDH, Gr. ch., 29 avr. 2008, Burden c. RU, RTDH, 2009, p. 513
– ZALEWSKI (Vivien), « Droit d’habitation : les collatéraux ne font pas partie de la famille du titulaire du droit », obs. sur Civ. 3e, 14 nov. 2007, AJDI, 2008, p. 419
II- Histoire et religion
• Ouvrages
– BART (Jean), Histoire du droit privé, de la chute de l’empire romain au XIXe siècle, Domat, 1998, 537 p. v
– BONNECASE (Julien), La philosophie du Code Napoléon appliquée au droit de la famille, Revue générale de droit, 2e éd., 1928, XXIV-343 p.
– EISENBERG (Josy), ABECASSIS (Armand), Moi, le gardien de mon frère ?, Albin Michel, 322 p.
– EWALD (François), Naissance du Code civil, Flammarion, 2004, 409 p.
– GANDHI, Tous les hommes sont frères, Folio, 2003, 313 p.
– GAUDEMET (Jean), CHEVREAU (Emmanuelle), Droit privé romain, Domat, 3e éd., 2009, p.37
– HALPERIN (Jean-Louis), Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, 2001, p. 322
– LEVY (Jean-Philippe), Manuel élémentaire de droit romain, Dalloz, 7e éd., 2003, XVI-1223 p.
– LEVY (Jean-Philippe), CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Dalloz, 2e éd., 2010, IX-1619 p.
• Articles
– BURGUIERE (André), « La Révolution et la famille », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, 1991, n° 1, p. 151
– CHASSAING (Jean-François), « Famille romaine, famille chrétienne », dans La famille, L’Harmattan, 2006, p.187
– GUERREAU-JALABERT (Anita), « Sur les structures de parenté dans l’Europe médiévale », Annales. Éco-nomies, Sociétés, Civilisations, 1981, n° 6, p. 1028
– LETT (Didier), « L’histoire des frères et sœurs », CLIO, histoire, femmes et société, 2011, n°34, p. 182
– LETT (Didier), « Les fratries dans l’histoire », Informations sociales, mai 2012, n° 173, p. 13
– LETT (Didier), « Les frères et les sœurs, ʺparents pauvres de la parentéʺ », Médiévales, 2008, n° 54, p. 5
III- Sociologie et anthropologie :
• Ouvrages
– BUISSON (Monique), La fratrie, creuset des paradoxes, L’Harmattan, 2003, 161 p.
– CAMDESSUS (Brigitte), La fratrie méconnue : liens du sang, liens du cœur (dir.), ESF Editeur, 1998, 189 p.
– LEVI-STRAUSS (Claude), Les structures élémentaires de la parenté (extraits), Flammarion (Les livres qui ont changé le monde), 2010, 150 p.
– LEVI-STRAUSS (Claude), Anthropologie structurale, Agora, 1985, 478 p.
– MARTIAL (Agnès), S’apparenter. Ethnologie des liens de familles recomposées, Editions de la maison des sciences de l’homme, 2003, 308 p.
– MEULDERS-KLEIN (Marie-Thérèse), THERY (Irène), Quels repère pour les familles recomposées ? (dir.), Droit et société (LGDJ), n° 10, 1995, p. 217
– ORIS (Michel), BRUNET (Guy), WIDMER (Eric), BIDEAU (Alain), Les fratries. Une démographie sociale de la germanité (dir.), Peter Lang, Population, famille et société, vol. 6, 2007, 363 p.
– RUFO (Marcel), SCHILTE (Christine), Frères et sœurs, une maladie d’amour, Le Livre de Poche, 2003, 283 p.
– THERY (Irène), Couple, filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée (Rapport à la Ministre de l’emploi et de la solidarité et au Garde des sceaux), La documentation fran-çaise (Odile Jacob), 1998, 413 p.
• Articles
– BOURHABA (Samira), « Singularité et multiplicité des relations fraternelles. Voyage en terre fraternelle », Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, janv. 2004, n° 32, p. 23
– CAILLE (Philippe), « Fratries sans fraternité », Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, janv. 2004, n° 32, p. 11
– CAMDESSUS (Brigitte), « Adoption et fratrie », Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, janv. 2004, n° 32, p. 135
– CHAPON-CROUZET (Nathalie), « L’expression des liens fraternels au sein des familles d’accueil : de la fratrie au groupe fraternel nourricier », Devenir, mars 2005, vol. 17, p.261
– COPET-ROUGIER (Elisabeth), « Alliance, filiation, germanité. Entre vérités biologiques et métaphoriques », Sociétés contemporaines, 2000, n°38, p.21
– CRENNER (Emmanuelle), « Famille, je vous aide », INSEE Première, 1999, n°631, p.211
– CRENNER (Emmanuelle), DECHAUX (Jean-Hugues), HERPIN (Nicolas), « Le lien de germanité à l’âge adulte. Une approche par l’étude des fréquentations », Revue française de sociologie, 2000, n°41-42, p.211
– DAGUET (Fabienne), « La fécondité en France au cours du XXe siècle », INSEE Première, 2002, n° 873
– DECHAUX (Jean-Hugues), « La place des frères et sœurs dans la parenté au cours de la vie adulte », Infor-mations sociales, mai 2012, n° 173, p. 103
– DESPLANQUES (Guy), « La chance d’être aîné », Economie et statistiques, oct. 1981, n° 137, p. 53
– FINE (Agnès), « Liens de fraternité. De quelques orientations de recherche en sciences sociales », Informa-tions sociales, mai 2012, n° 173, p. 36
– FINE (Agnès), « Frères et sœurs en Europe dans la recherche en sciences sociales », CLIO, histoire, femmes et société, 2011, n°34, p. 167
– POITTEVIN (Aude), « Les liens dans les fratries recomposées. Regard sociologique sur les relations entre en-fants au sein de familles recomposées », Dossiers d’études. Allocations Familiales, n° 47, 2003
– PRIUS (Claudine), « Les enfants et leur logement : parcours familial et contexte social », Recherches familiales, 2005, n° 2, p. 5
– TOULEMON (Laurent), « Evolution des fratries : les enseignements de la démographie », Informations so-ciales, mai 2012, n° 173, p. 24
– TOULEMON (Laurent), « Combiens d’enfants, combiens de frères et sœurs depuis cent ans ? », Population et Sociétés, déc. 2001, n° 374, p. 1
– VILLENEUVE-GOKALP (Catherine), « La double famille des enfants de parents séparés », Populations, 1999, n° 1, p. 9
IV- Jurisprudence
• CEDH :
– CEDH, 9 déc. 1992, n° 18632/91, Mc Cotter c. RU ; n° 190585/91, X. c. RU, RFDA, 1993, p. 963, chron. F. SUDRE
– CEDH 1er févr. 2000, n° 34406/97, Mazurek c. France, D. 2000, 332, note J. THIERRY, ibid. 626, chron. B. VAREILLE, GAJC, 12e éd., 2007, n° 99, RDSS, 2000, 607, obs. F. MONÉGER ; RTD civ., 2000, 11, obs. J. HAUSER ; ibid. 429, obs. J-P. MARGUÉNAUD ; ibid. 601, obs. J.. PATARIN
– CEDH, 29 avr. 2008, n° 13378/05, Burden c. RU, JDI, 2007, chron. 5 p. 683, RTDH, 2009, p. 513, obs. J-P. MARGUÉNAUD, JCP G., 2008, I. 167, chron. F. SUDRE, RTD Civ., 2008, p. 459, obs. J. HAUSER
– CEDH, 17 janv. 2012, n° 1598/06, Kopf et Liberda c/ Autriche, Dr. Fam., 2012, comm. 44, obs. M. BRUGGEMAN
– CEDH, gde ch., 7 févr. 2013, n° 16574/08, Fabris c/ France, JCP G., act. 2013, p. 425, obs. F. SUDRE, Gaz. Pal., 21 mars 2013, n°80, p. 11
• Conseil constitutionnel :
– Cons. const. n° 2010-108 QPC, 25 mars 2011, RFDC, 2011, n° 87, p. 600, obs. F. DARGENT ; RLDC, 2012, n° 90, actu L. LADOUX
– Cons. const., n° 2011-163 QPC, 16 sept. 2011, JCP G., 2011, p. 1160, note A. LEPAGE, JCP G., 2011, p. 1372, chron. B. MATHIEU
– Cons. const., n° 2012-249 QPC, 16 mai 2012 ; Constitutions, 2012, p. 474, chron. X. BIOY, E. RIAL-SEBBAG ; RDSS, 2012, p. 851, obs. P. LOHEAC-DERBOULLLE
• Cour de cassation :
– Req., 3 avr. 1882, DP. 1882, I. 250
– Req., 5 mars 1902, DP. 1902, I. 220, S. 1902, I. 312
– Civ. 7 mars 1911, DP. 1913, I. 404
– Crim., 2 mai 1952, JCP, 1952, II. 7354
– Ass.plén., 30 janv. 1970, D. 1970, somm. p. 221, concl. R. LINDON, note J-J. DUPEYROUX
– Civ. 2e, 2 juil. 1982, Rep. Defrénois, 1982, p. 992, obs. J. MASSIP
– Civ. 1re, 27 févr. 1985, Rev. Soc., 1985, p. 620, note M. JEANTIN
– Civ. 1re, 21 juin 1989, bull. n° 245
– Crim., 7 nov. 1990, RSC, 1991, p. 569, obs. G. LEVASSEUR
– Civ. 1re, 18 déc. 1990, D. 1990, chron. 56, J. HAUSER, D. 1991, p. 433, obs. J. MASSIP
– Civ. 1re, 12 juil. 1994, JCP N., 1995, II, p. 1658, note A. SÉRIAUX, Rep. Defrénois, 1994, p. 1516, art. 35950, note R. SAVATIER, Rep. Defrénois, 1996, p. 842, art. 36363, obs. B. GELOT, Dr. Fam., oct. 1999, p. 4, obs. D. GRILLET-PONTON
– Civ. 3e, 6 mars 1996, D, 1997, p. 167, note B. DE LAMY
– Crim., 17 sept. 1997, bull. n° 302, Dr. pén., 1998, comm.. n° 2, RSC, 1998, p. 325, note Y. MAYAUD
– Civ. 2e, 19 nov. 1998, Dr. Fam., mars 1999, p. 17, note P. MURAT
– Civ. 3e, 14 nov. 2007, AJDI, 2008, p. 419, obs. V. ZALEWSKI, Dr. et patr., 2008, p. 92, obs. J-B. SEUBE et T. REVET, RTD Civ., 2008, p. 89, obs. J. HAUSER
– Civ. 3e, 10 mars 2010, D., 2010, p. 1531, note J-M. BRIGANT, RDC, 2010, n° 3, p. 913, obs. J.-B. SEUBE, AJDI, 2010, p. 808, note N. DAMAS, RTD Civ., 2010, p. 343, obs. P-Y. GAUTIER
– Civ. 1re, 19 nov. 2009, D. 2010, p. 1904, chron. A. GOUTTENOIRE, P. BONFILS
• Conseil d’État :
– CE, ass., 19 avr. 1991, Rec. Lebon, 1992, p. 152, D. 1992, p. 291, obs. F. JULIEN-LAFERRIERE, RCDIP, 1991, p. 677, note D. TURPIN, AJDA, 1991, p. 551, obs. F. JULIEN-LAFERRIERE
– CE, 28 mars 2012, L’essentiel-Droit de la famille et des personnes, 15 juin 2012, n° 6, p. 7, obs., F. DOUET
• Juridictions du fond :
– CA Paris, ch. 11, 25 avr. 1932, JCP, 1932, 607, note H. MAZEAUD
– CA Grenoble, 12 avr. 1967, D. 1967, p. 496, RTD Civ., 1967, p. 814, obs. J. CHEVALLIER
– CA Rouen, 23 févr. 1982, D. 1982, IR. p. 211
– CA Paris, 19 mai 1992, D. 1993, somm. 127
– CA Papeete, ch. civ., 25 sept. 1997, JurisData : 1997-055551
– CA Paris, 10 févr. 1998, JCP G., 1998, II. 10130, note C. PHILIPPE, Dr. Fam., 1998, n°83, note P. MURAT
– CA Paris, 16 juin 1998, Dr. Fam., mars 1999, p. 17, note P. MURAT
– CA Paris, 7 mai 2003, Dr. Fam., 2003, comm. 144, A. GOUTTENOIRE, RTD Civ., 2003, p. 494, obs. J. HAUSER
– CA Colmar, Ch. 5, sect. B, 5 oct. 2004, RG n° 03/01884, JurisData : 2004-267456
– TGI Reims, 19 juil. 2005, RG n°05/00894, Journal des accidents et des catastrophes, n° 59, 12 déc. 2005, obs. I. CORPART
– CA Nancy, Ch. civ. 3, 16 août 2005, RG n° 05/01854, JurisData : 2005-303745
– CA Nîmes, Ch. civ. 2, sect. C, 28 sept. 2005, RG n° 03/03451, JurisData : 2005-285431
– CA Toulouse, 28 mars 2006, RG n° 05/01556, JurisData : 2006-304845
– CA Rouen, ch. fam., 14 mai 2009, RG n° 08/01878, JurisData : 2009-003198
– CA Pau, Ch. 2, sect. 2, 14 sept. 2010, RG n° 09/01945, JurisData : 2010-028725
– CA Paris, 27 janv. 2011, RG n° 10/01367, JurisData : 2011-000885
– CA Reims, Ch. civ., sect. 2, 1er mars 2013, RG n° 12/ 01804, 125, JurisData : 2013-00420