Ouvrages généraux :
B. DALMAS et V. CORNILLEAU : « Pratique du démembrement de propriété », Litec Professionnel.
M. IWANESKO et M. LEROY : « Clause bénéficiaire en assurance-vie », Dossier pratique Francis Lefebvre.
P. MALAURIE et L. AYNES : « Les biens », Defrénois.
M. CHAGNY et L. PERDRIX : « Droit des assurances », L.G.D.J.
P. FERNOUX : « Gestion fiscale du patrimoine », coll Pratiques d’experts 15ème édition.
Ouvrages collectifs :
Lamy assurance, édition 2013.
Mémento pratique Francis Lefebvre : « Patrimoine » Francis Lefebvre édition 2013-2014.
Vocabulaire juridique, Gérard Cornu, PUF.
Code des assurances, édition Dalloz, 2013.
Code civil, édition. Dalloz, 2013.
Articles de doctrine et de presse :
V. CORNILLEAU : « Le démembrement de propriété appliqué au contrat d’assurance-vie comparaison des droits français et belge », La revue fiscale notariale, n° 7 juillet 2009, étude 10.
R. GENTILHOMME et M. IWANESKO : « L’extinction anticipée du quasi-usufruit », JCP étude notariale et immobilière n° 20, 15 mai 2009.
M. LEROY : « La valorisation volontaire de la nue-propriété, ou comment enrichir ses enfants sans donner », agefiactifs n° 584.
M. LEROY : « L’application de l’article 990 I après l’instruction fiscale du 7 mars 2012 », Gazette du Palais, 21 juillet 2012.
P. BAILLOT : « La problématique fiscale de l’assurance-vie en démembrement », Droit et Patrimoine n° 216, juillet – août 2012.
O. ROUMELIAN : « Sous les fourches caudines du législateur », Gazette du Palais, 6 août 2012.
M. THOMAS-MAROTEL : « Taxe de l’article 990 I du CGI et clauses bénéficiaires démembrées », L’essentiel Droit des assurances, 5 octobre 2011.
M. LEROY : « Réforme de la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée », Gazette du Palais, 28 juillet 2009.
M. HAZARD : « Pièges et optimisation de la clause bénéficiaire », Argus de l’assurance, 8 juillet 2011.
M. ROBINEAU : « Assurance-vie et démembrement de propriété », RGDA 01/01/2005 n° 2005-01 p21.
M. THOMAS-MAROTEL : « Taxation des sommes versées après les 70 ans de l’assuré », L’ESSENTIEL Droit des assurances 15 janvier 2011.
J-C. BRAULT : « L’aliénation de la propriété démembrée » ; Defrénois 15 avril 1999, n° 7 p 449.
M. LEROY : « Instruction fiscale sur l’application de l’article 22 de la loi de finances pour 2011 », L’ESSENTIEL Droit des assurances 01 septembre 2011, n° 8 p 16.
E. BERNARD : « Assurance-vie la clause bénéficiaire acceptée est irrévocable quelque soit le moment de l’acceptation », Argus de l’assurance, 9 janvier 2013.
Sites internet :
www.lamyline.fr
www.fidroit.fr
www.impot.gouv.fr
www.legisfrance.fr
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