Sites internet :
http://www.alcoolinfoservice.fr
– L’alcool en France état des lieux
– La consommation d’alcool des français – source: baromètre santé 2005, INPES
– Le point économique et culturel de l’alcool
– Les conséquences sanitaires et sociales de la consommation de l’alcool http://www.ffsa.fr
– L’association Assureurs, Prévention, Santé (APS) s’engage contre le « binge drinking »- actualité le 08/01/2009
– Assurances automobile et habitation : point d’étape sur la sinistralité depuis début 2012
– Le poids de l’assurance automobile – Sources : CCFA, Constructeurs d’automobiles européens, FFSA-GEMA
– L’assurance automobile en 2010
– « Les assurances de dommages resteront déficitaires en 2012 », interview de Jean-François Lequoy, Délégué général de la FFSA
– Sécurité routière: l’Etat, la FFSA et le GEMA signent une convention de partenariat – actualité 19/02/2010
– Pourquoi les hommes payent plus cher que les femmes http://www.lefigaro.fr
– Alcool et drogue au volant: des chiffres en hausse par LECLERC Jean-Marc – publié le 10/05/2012
– L’éthylotest devient obligatoire le 1er juillet par Angélique NEGRONI – publié le 26/06/2012
– Près de 50.000 décès dus à l’alcool en un an – actualité 2013- http://sante.lefigaro.fr
– Alcoolisme: le sevrage par l’abstinence en question actualité 2013
– Les élus contre l’alcool chez les jeunes par Aude SERES – mise à jour le 30/07/2008 – publié le 31/07/2008
– L’interdiction totale de l’alcool au volant à l’étude par lefigaro.fr – publié le 23/12/2012
– Premiers tests anti alcool dans les soirées étudiantes par Angélique NEGRONI – mise à jour le 18/10/2011 – publié le 01/01/1970
– L’assurance-automobile coûte encore plus cher en 2013
– La conduite sans assurance coûte cher à la collectivité
– L’alcool bientôt interdit de vente aux mineurs par Delphine CHAYET – mise à jour le 20/10/2008 – publié le 18/10/2008
– Alcool : parents et enfants ne dialoguent pas assez par Agnès LECLAIR – mise à jour le 31/07/2009 – publié le 15/07/2009 http://www.securite-routiere.gouv.fr
– Sécurité routière, tous responsables
– Conseils pratiques : jeunes – date de mise à jour le 17/07/2012
– Les chiffres de la route : les chiffres de l’alcool – source: INSEE http://www.assureurs-prevention.fr
– L’accidentalité routière en 2012 : baromètres et bilan de la mortalité sur la route de l’ONISR – dossier 25/01/2013
– L’accidentalité routière en 2013: baromètres et bilan de la mortalité sur la route de l’ONISR – dossier 13/05/2013 http://www.lepoint.fr
– Sécurité routière : baisse de la mortalité routière de 5,7 % en juillet
– Huit nouveaux radars d’ici fin juillet sur le périphérique parisien
– Réduire la vitesse sur les routes : les Français désapprouvent- actualité du 06-08-2013
– Interdiction de l’alcool au volant: quels sont les enjeux financiers ? Par BFMbusiness – publié le 24/12/2012 http://www.argusdelassurance.com
– Un employeur sur quatre prêt à interdire l’alcool lors des pots d’entreprise par Madeleine VATEL – publié le 02/01/2012 http://www.académie-médecine.fr
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– Le courtier euro-assurance sensibilise les jeunes sur les risques de l’alcool par Thomas BAUME – publié le 02/10/2012
– Axa Prévention distribue des éthylotests par Madeleine VATEL – publié le 29/06/2012
– Assureurs Prévention alerte sur les dangers de la route par Jean-Philippe DUBOSC – publié le 24/08/2012
– Ce sera aux assureurs de revaloriser les rentes http://www.fiches-auto.fr
– Augmentation de l’assurance auto en 2012 http://www.lelynx.fr
– Vers un zéro d’alcool au volant pour les jeunes, date de publication le 24/12/2012, source: Reuters
– Conduite en état d’ivresse: les conséquences, date de publication le 24/12/2012, source: Code de la route http://www.service-public.fr/
– Assurance : accident sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants – mise à jour le 26/03/2013 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) http://www.securite-routiere.gouv.fr
Réglementation et sanctions : alcool – date de mise à jour le 20/07/2012 http://www.drogues-dependance.fr http://www.legifrance.gouv.fr
Jurisprudences :
Civ.1ère, 7 juin 2001, RGDA 01-685
Civ. 1ère, 29 avril 1997, RGDA 97-733
Crim., 12 mai 1993, RGTA 93-805
Civ. 2e, 7 avril 2011, n° 10-10.868
Cass. Civ. 1ère, 6 novembre 1985, L’Argus du 7 février 1986, p. 327
Cass. Civ. 2e ch. civile, 4 décembre 2008, Jurisp. Auto. 2009
Cass., Civ. 1ère, 6 décembre 1994, Jurisp. Auto. 1995, p. 94
Cass. Civ. 1ère, 27 mai 1997, Jurisp. Auto. 1998, p. 139
Cass. Civ. 1ère, 9 décembre 1997, Jurisp. Auto. 1998, p. 143
Cass.civ. 2ème, 3 octobre 1990, Gaz. Pal. 1991, 1, panor. p. 129
Ouvrages :
Manuel de l’assurance automobile
3ème édition l’argus de l’assurance
JAMES LANDEL ET LIONEL NAMIN
Articles de doctrine :
1. Exclusions de garantie – Quelles couvertures en cas de conduite en état d’ébriété Source: http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences
10/2011 – N° REVUE : 0833 RUBRIQUE : JURISPRUDENCE JA | SOUS-RUBRIQUE : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET ASSURANCES
2. L’exclusion des conducteurs ivres – Jurisprudence automobile de GERARD DEFRANCE Source: http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences/evenement
01/2009 – N° REVUE : 803
3. L’exclusion des conducteurs ivres
La faute du conducteur ivre en débat – Instructions Pratiques 05/2007 – N° REVUE : 785 RUBRIQUE : INSTRUCTIONS PRATIQUES
Source: http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences/evenement
Cours de DU et de Master II de Droit des assurances :
– Cours de DU de Monsieur Saint-Pierre : L’assurance automobile
– Cours de Master II de Madame Abravanel-Jolly : L’assurance automobile