1°)La survenance de l’accident industriel
Il s’agira ici d’étudier les principales causes des accidents industriels modernes et d’étudier les conséquences des dits accidents sur la population ou l’environnement.
De nombreux facteurs peuvent être à l’origine d’un accident industriel. En effet celui-ci peut résulter par exemple d’une défaillance du système. Il peut s’agir d’une défaillance mécanique ou d’une défaillance liée au défaut d’entretien (capteurs défaillants,…). Il peut également provenir d’une erreur humaine qui peut être liée à une méconnaissance des risques, à une erreur de manipulation ou un défaut d’attention. Dans le cadre d’une industrie chimique un emballement réactionnel est souvent à l’origine de l’accident industriel. Il se traduit par une réaction chimique mal maîtrisée peut entraîner un débordement, une montée en pression la génération de gaz, de produits corrosifs ou toxiques. A ces facteurs endogènes il ne faut pas oublier d’ajouter certaines causes externes qui peuvent venir mettre à mal la tranquillité du site et peuvent engendrer un accident chimique. On vise ici les risques naturels comme les séismes, les inondations, l’incendie mais aussi les causes extérieures comme la chute d’un avion ou un accident sur une installation voisine qui entraînent la destruction partielle ou totale du site. Enfin la malveillance peut-être, bien souvent à l’origine de l’accident industriel comme, par exemple, la dégradation volontaire d’un outil de production.
Un accident industriel peut-être du à une succession de petits événements qui, isolés, ne conduiraient pas à une situation accidentelle, mais qui, accumulés les uns aux autres, peuvent conduire à un phénomène dangereux. Chaque combinaison d’événements conduisant à un phénomène dangereux est appelée scénario. Le but de la prévention du risque industriel est de prévoir tous les scénarii possibles et d’en rechercher les éléments de maîtrise.
Toute cause engendrant des effets, un phénomène dangereux peut avoir plusieurs types d’impact :
– les effets thermiques engendrés par la combustion d’un produit inflammable ou d’une explosion ;
– les effets toxiques résultant de la fuite d’une substance chimique plus ou moins toxique ;
– les effets de surpression résultant d’une onde de choc provoquée par une explosion ;
– les effets de projection liés à l’impact d’un projectile.
Ces effets auront des conséquences s’il atteignent des enjeux, on parlera alors de conséquences d’un accident dont la gravité est calculée en fonction de la présence et du nombre d’enjeux touchés. Il faut noter qu’un phénomène dangereux est caractérisé par son intensité et sa probabilité d’apparition, alors que les conséquences sont caractérisées par leur niveau de gravité. En cas d’accident avec atteinte aux personnes et aux biens, l’exploitant pourra voir sa responsabilité civile voire pénale engagée .
2°)La politique de prévention des risques industriels et son évolution
Des milliers de français vivent à proximité d’industries à risque. Au 31 décembre 2007, il y avait en France 1235 établissements classés Seveso et environ 58000 établissements soumis à autorisation. Suite à l’accident de l’usine AZF de Toulouse en 2001, la politique de prévention s’est considérablement renforcée. Elle est basée sur quatre piliers fondamentaux :
– la maîtrise du risque à la source : l’exploitant doit démontrer sa maîtrise des risques liés à l’activité de son entreprise. Il s’agit principalement de maîtriser les accidents et l’importance de leurs conséquences sur leur environnement physique et humain ;
– la maîtrise de l’urbanisation qui est la conséquence du point précédent. Effectivement si l’on veut maîtriser le risque à la source il faut diminuer l’impact que celui-ci pourrait avoir sur l’environnement humain proche. Il en va ainsi des décisions de maintenir les sites à risques en dehors du périmètre des habitations. On va contrôler l’urbanisation autour des sites pour réduire la population située à proximité d’un site à risques ;
– la planification des secours qui se traduit par la mise en place des plans d’urgence et de secours pour faire face aux conséquences immédiates d’un accident ;
– Enfin l’information de la population en vertu du principe de participation qui consiste à mettre au courant tout un chacun des accidents susceptibles de se produire près de chez lui et la manière de réagir en cas de crise.
Chacun de ces piliers a été renforcé depuis 2001 grâce à deux lois fondamentales et leurs décrets d’application : la loi du 30 juillet 2003, dite « loi risque », et la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 Août 2004 qui mettent en place, notamment pour les riverains des sites à risques, des structures de concertation. Ces structures constituent un mode d’élaboration des mesures et décisions publiques qui permettent à chaque acteur de faire valoir ses attentes et ses préoccupations, et de mettre à profit ses compétence pour parvenir aux solutions les plus adaptées. Ce sont des tables rondes auxquelles participent les élus locaux, les riverains, les salariés de l’entreprise, les industriels et l’Etat.