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Les utilisateurs s’engagent à s’assurer de l’accord de la part du directeur ou directrice de la recherche qu’il/elle l’autorise à le/la nommer pour valider la qualité du mémoire ou de la thèse.

Les utilisateurs s’engagent à ne soumettre que des travaux sur lesquels ils ont tous les droits nécessaires ce qui exclut notamment des travaux comportant des données confidentielles ou des informations privilégiées.

De façon générale, les utilisateurs déposant un document s’engagent à une obligation de bonne foi et de loyauté. Ils/elles restent seules/seuls responsables du contenu des travaux soumis à la publication du site institut-numerique.org

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