La présomption selon laquelle la connaissance du dommage suppose la recherche de
celui-ci a pour principale vertu d’opérer un rééquilibre entre les intérêts en présence
(Section 1). Il conviendra en outre de démontrer en quoi cet assouplissement permettra de
renouer avec la sécurité juridique (Section 2).
Retour au menu : ÉVOLUTION DE LA FAUTE INTENTIONNELLE EN DROIT DES ASSURANCES