Au cours de notre étude, nous avons voulu démontrer que l’assurance des oeuvres d’art
contemporain présentait plusieurs particularités, que se soient au niveau des oeuvres en tant
que telles, qu’au niveau des techniques assurancielles.
Il faut tout d’abord revenir sur le fait que le droit en général éprouve de grandes difficultés à
aborder les choses de l’esprit. Les multiples conventions internationales, ainsi que les textes
législatifs ne fournissent pas de définition précise et définitive de ce qui constitue une oeuvre
d’art. Malgré ce flou que l’on pourrait qualifier « d’artistique », les oeuvres d’art sont un
véritables sujet de droit, qui intéresse, pèle mêle le droit fiscal, le droit civil et bien
évidemment le droit des assurances.
En matière assurancielle, l’art contemporain impose des contraintes supplémentaires,
particulièrement au niveau de la détermination de la valeur. Donner un prix à une oeuvre d’art
n’a jamais facile, car le rapport que nous entretenons à l’art fait appel à de multiples notions
qui vont de l’économie, à l’histoire, en passant par la psychologie et la sociologie. Mais l’art
contemporain, depuis maintenant quelques décennies, propose de nouveaux défis à ceux qui
souhaitent s’y intéresser. La très forte volatilité de ses prix sur le marché, ainsi que son rôle en
tant que placement financier, le rend particulièrement difficile à appréhender et à valoriser.
Des particularités que l’on retrouve dans l’objet même du contrat d’assurance d’une oeuvre
d’art contemporain. En cas de sinistre, ces oeuvres imposent un raisonnement particulier. Si la
question de la valorisation est toujours présente, surtout en cas de vol ou de destruction totale,
c’est la question de la restauration qui va surtout susciter des interrogations. Quid de la
restauration, du droit moral de l’artiste sur son oeuvre ? Toutes ces questions doivent être
prises en compte et résolues par le contrat d’assurance.
Nous avons ainsi pu démontrer que des solutions particulières existent. Les compagnies
d’assurances font appel aux avis de spécialistes, comme les experts, et elles surveillent de
manière attentive les évolutions des prix sur le marché. De nouvelles garanties voient le jour
afin de rassurer les collectionneurs. Malgré ces solutions, le marché des assurances des
oeuvres d’art est relativement confidentiel, car freiné par de nombreux obstacles extérieurs
(fiscalité, peur du vol, variations des prix, confidentialité…etc). Aujourd’hui, nous pouvons
considérer que ce marché détient un fort potentiel d’évolution. Les solutions que devront
offrir à l’avenir les compagnies d’assurances, devront aussi tenir compte de l’évolution du
marché de l’art contemporain. Il ne s’agit plus aujourd’hui garantir uniquement un bien
possédant une valeur esthétique et sentimentale, mais de protéger un placement financier et le
risque inhérent à celui-ci. Compte tenu de cette évolution économique, de nouvelles
approches assurancielles de l’art contemporain verront peut-être le jour dans les années à
venir. Les techniques d’indexation pourraient être étudiées par les compagnies d’assurances
afin de « relier » les montants de garantie à la variation des prix des oeuvres. Le
développement de clauses particulières (renonciation, délaissement…etc.), pourraient aussi
permettre une meilleure relation entre l’assuré et l’assureur et lutter contre le principal
obstacle à l’assurance des objets d’art : La non-assurance.