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Conclusion du chapitre

ADIAL

Tous les voisins sont aptes à répondre des nuisances causées. Qu’il s’agisse des propriétaires, locataires, ou de voisins occasionnels, voire éphémères, comme le sont les entrepreneurs ou les compagnies aériennes. Finalement sont responsables les auteurs de troubles, s’ils sont voisins, et les voisins, même s’ils ne sont pas auteurs dès lors qu’ils sont titulaires d’un droit leur conférant la jouissance des biens d’où proviennent des nuisances .

Il n’est d’ailleurs pas certain que la notion de « voisin » doive être identique pour le responsable et la victime . S’agissant du responsable, on la conçoit plus largement de manière à englober les voisins occasionnels. Mais pour les victimes, il serait sans doute souhaitable de se montrer plus restrictif.

La définition des protagonistes de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage permettrait sans doute de mieux définir la notion de voisinage et la réciproque est également valable. Cette notion reste extrêmement floue et parait s’étendre au fil du temps passant du voisinage contigu à la zone réellement troublée, ce qui en soit ne règle pas le problème.

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