Solidement et durablement installée aux frontières, la douane a longtemps symbolisé le protectionnisme, d’autant que, exerçant des pouvoirs importants sur les marchandises faisant l’objet des échanges internationaux, elle s’est vue au fil du temps confier le soin d’appliquer une multitude de réglementations les concernant.
L’administration des Douanes et Impôts Indirects (A.D.I.I) est une administration fiscale qui, depuis que l’homme vit en société organisée et jusqu’à un passé récent, a vu ses activités essentiellement cartonnées dans ce rôle de collecteur de fonds pour le Trésor Public.
L’ADII a un champs d’activité très large : perception des recettes du budget national, accompagnement de filières économiques, facilitation du commerce, recouvrement de droits anti-dumping, respect des embargos, statistiques du commerce extérieur, lutte contre les stupéfiants ou les contrefaçons, mesures anti-terroristes, contrôles de sûreté, contrôles sanitaires… L’ensemble de ces actions poursuit un double objectif : sécuriser les échanges internationaux de marchandises en luttant contre les fraudes, et faciliter le commerce international en offrant aux entreprises des services adaptés aux besoins de leur chaîne logistique.
Toutefois, l’action de la douane est confrontée à de profondes évolutions du commerce international et aux nouveaux risques induits par la globalisation des échanges. Elle doit ainsi assurer la protection des acteurs économiques, des consommateurs et des citoyens face aux risques de fraude ou de crise et favoriser la compétitivité de notre économie et l’activité commerciale des entreprises. Les missions douanières couvrent un champ diversifié de compétences fiscales, économiques, de sécurité et de protection.
C’est pourquoi au cours de ces dernières années, l’administration des douanes a amorcé un processus de changement d’envergure dicté tant par les insuffisances du système de gestion que par un besoin incitant d’évolution et d’ouverture. Ce processus s’est attelé à imprégner le personnel douanier de nouveaux modes de pensées pour qu’il puisse préparer conditions d’instauration de nouvelles pratiques de gestion et jeter, tacitement, les bases d’un mode de fonctionnement et d’organisation de travail plus adapté.
En effet, programmation, évaluation, organisation et anticipation sont autant de notions qui doivent caractériser une gestion moderne, saine et responsable. Il est important de se fixer des objectifs et prendre périodiquement le temps d’analyser ce qui a été réalisé pour apprécier sa conformité par rapport aux prévisions et aux attentes mais il fait aussi et surtout se projeter dans l’avenir et essayer de prévoir quels seraient les axes, voire les actions, à privilégier pour, là aussi, répondre aux attentes potentielles ou déjà exprimées. Il s’agit en fait d’un dispositif de pilotage, basé sur la contractualisation interne, ayant pour but d’améliorer l’efficacité de l’action publique en orientant la gestion vers des objectifs prédéfinis.
Toutefois, la définition claire des orientations ne peut réellement à elle seule faire avancer cette institution. Encore faut-il s’interroger sur l’efficacité des instruments de la gestion adoptés et remettre constamment en question pour voir si les résultats escomptés sont entièrement atteints ou comment les optimiser.
Le présent rapport du stage mettra les points sur les travaux et missions de l’ADII et précisément sur la mise en Douane des marchandises par l’administration, afin de bien expliquer le déroulement des processus de la mise en Douane d’une façon simple à comprendre et analyser.
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