Le cadre institutionnel de gestion de déchet doit déterminer les devoirs et les obligations de chaque acteur car la gestion de déchet n’est pas seulement le problème du pouvoir public ; tout programme d’évacuation des déchets suppose une répartition des responsabilités, responsabilité qui sont d’ordre personnel ou collectif. Celui qui produit le déchet est le premier responsable à le gérer. Le cadre institutionnel doit définir :
– la responsabilité du pouvoir public en matière de gestion de déchet,
– responsabilité des ménages,
– responsabilité des ONGs,
– la responsabilité des bureaux communaux,
IV.4.1 La responsabilité du pouvoir public
Le ministère de l’environnement et l’hôtel de ville doivent mètre en place des engins qui pourront évacuer les déchets des différentes décharges de transits vers le centre de tri et delà vers une décharge finale.
IV.4.2 La responsabilité des ménages
D’après J.L LANOIX et ROY (op cite) estime que les ordures ménagères avant d’être évacuées doivent être conservées de façon hygiénique. Elles doivent être placées, à cet, effet, dans les récipients bien fermés, en matière imperméable, résistant à la corrosion, susceptible d’être vidés et lavés facilement ou dans un sac à plastique.
Les ménages doivent également séparer les déchets organiques aux déchets inorganiques; ces déchets doivent être emballés séparément ; pour éviter toute confisions les emballages ou les récipients doit être de couleur différente. Les déchets organiques pourront être transformé en compost et autre, tandis que les déchets inorganiques devaient t’être recyclés si possible dans le centre de recyclage.
IV.4.3 La responsabilité des ONGs et Services Privés
Les ONGs et services privés doivent aider le bureau communal en ramassant les ordures porte à porte qu’elles vont conduire vers les décharges de transites. Iles doivent aussi créer des filières de valorisation de ces déchets.
IV.4.4 La responsabilité du bureau communal
Les bureaux communaux doivent s’occuper de l’assainissement des milieux public (marchés, terrain de loisir, avenues, cours d’eaux…), à travers une brigade d’assainissement, ils doivent coordonner toute les opérations d’assainissement de sa municipalité. Ils doivent faire le suivi en matière d’hygiène de la Commune à travers une police sanitaire. Ces bureaux doivent être autonome dans la gestion des ses propres déchets.