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Partie 2 – L’ARBITRAGE, SOURCE DE RESPONSABILITE

Les deux principaux fondements qui nourrissent le contentieux en matière d’arbitrage mettent
en cause la responsabilité des professionnels interagissant dans ce processus. Il s’agit de
l’obligation d’information et de conseil, d’une part (1) et de l’exécution de la faculté déléguée
et des ordres d’arbitrage (2) d’autre part. Avant d’envisager ces deux pans de responsabilité,
envisageons à titre liminaire l’éventuelle mise en cause de la responsabilité du souscripteur
lui-même à raison de l’arbitrage.

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