Depuis la création de l’humanité, la corruption a toujours existé. Le premier acte
de corruption sanctionné est celui posé par le serpent dans le jardin d’Eden(1) qui
a porté Eve à convaincre Adam en vue de transgresser les lois divines. Et depuis
lors, la corruption sous ses formes les plus diverses bat son plein dans le monde
à travers le temps et l’espace.
Tout le monde doit être conscient que la corruption est destructrice et qu’on
trouve ses empreintes partout. Tout le monde devrait croire également que si on
veut faire progresser son pays, il faut la dénoncer et la combattre. En Haïti,
l’empire de la corruption jette ses fondements non seulement sur l’incapacité des
dirigeants à combattre l’impunité qui alimente l’insécurité mais encore sous la
propension de la majorité des haïtiens à la richesse facile, au sauvetage
individuel et à la fuite face aux responsabilités citoyennes.
De Jean Jacques Dessalines en passant par Alexandre Pétion et Jean Pierre
Boyer(2) pour arriver jusqu’à aujourd’hui, la corruption se manifeste chez nous
sous différentes formes : politique, économique, électorale, scolaire, etc. Même le
système judiciaire haïtien n’est pas épargné de ce fléau qui fait des ravages et
dont les plus grandes victimes sont le plus souvent les masses défavorisées.
Depuis quelques années, beaucoup d’efforts sont déployés tant à l’échelle
internationale que sur le plan national en vue de la combattre. Mais ce fléau
continue son petit bonhomme de chemin.
En dépit de la volonté maquillée de l’Etat dans la pourchasse de cet empire du
mal, soit en instaurant des institutions spécialisées en la matière, soit en la mise
sur pied des commissions d’enquêtes indépendantes, on en refait surface
toujours à la même conclusion.
Longues, sont les listes de noms de grands bonnets qui dilapident, séquestrent
les biens et fonds du domaine public; fortes sont les dénonciations, la mise à
nue des malices de la corruption jusqu’ici reste impuni. Pas d’arrestation, ni
interdiction de départ, voire de procès organisé.
Au contraire, la Police et la Justice se chamaillent et s’accusent(3). Les dirigeants
s’offusquent quand des organisations indépendantes épiloguent sur la
prévalence de la corruption qui s’installe dans nos systèmes.
Ils croient que c’est par discrimination négresse et partialité désinvolture
qu’Haïti occupe la queue dans le classement des pays à travers le monde ou
l’indice du développement est efflanqué et qui pis est, dire Haïti est champion en
corruption ou qu’il est le pire crétin. C’est de l’obnubilation torpide.
Pendant que la corruption endémique prend jambe, le pouvoir judiciaire, organe
régulateur ne sévit pas.
C’est le ministère de la justice qui exerce cette fonction et opère la justice au
quotidien. Ce ministère contrôle la Justice de Paix, les Parquets, les magistrats
assis et bout, la Police Nationale et le système Pénitentiaire.
Avec un pareil contrôle, la population était en droit d’espérer un meilleur
fonctionnement de la chaîne pénale, une répartition juste et équitable du
système en général au respect des normes et principes en vertu de la loi; mais
c’est loin d’être concret.
D’autre part, la Police arrête les présumés dilapidateurs, les rongeurs corrompus
et la Justice pour sa part les libèrent par manque de preuves(4).
La justice est de plus en plus décriée et discréditée. Quand ce n’est pas le
magistrat qui s’immisce au mépris des règles de la procédure pour libérer un
contrevenant à la loi, prépayer pour le faire; c’est la nouvelle de l’évasion d’un
département à un autre des prisonniers qui creusent des passages dans les
murs de nos prisons pour se mettre en cavale avec ou sans la complicité des
gardiens.
Les rapports de domination entre l’exécutif et le Judiciaire deviennent un
handicap sérieux au développement de l’appareil judiciaire, surtout avec les
liens économiques et sociologiques des gens qui sont parvenus au système.
Qui pis est, l’empreinte de la corruption est présente un peu partout dans les
institutions. Or, la demande de la Justice et la Primauté du droit demeurent la
toile de fond des revendications du peuple haïtien.
Ainsi, compte tenu de l’importance de la justice dans la lutte contre les
criminalités dans les sociétés à travers le monde où la corruption bat son plein,
dont Haïti, nous avons choisi comme thème de recherche de faire un:
« Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire
haïtien. »
La corruption est comme le mensonge, personne ne peut l’éradiquer cependant,
on peut la prévenir et la combattre afin d’atténuer les effets négatifs qui en
dérivent. Partant de cette hypothèse, ce mémoire va tenter d’apporter une
explication à la problématique de la corruption dans le système judiciaire haïtien
suite à des recherches effectuées dans les annales destinées à cette fin.
Dans ce cas, les objectifs poursuivis peuvent s’étaler comme suit :
Présenter et soutenir valablement mon mémoire de sortie conformément
aux normes méthodologiques pour l’acquisition du grade licencié en Droit.
Conscientiser les dirigeants de ce pays et les divers acteurs du système
judiciaire haïtien sur la nécessité de prévenir et combattre la corruption
sous les formes les plus inimaginables possibles.
Laisser un ouvrage traitant de la corruption pouvant servir de guide à la
postérité.
Analyser la situation de la corruption en Haïti en s’appuyant sur des faits
tangibles, des actes susceptibles de générer la corruption dans les
institutions et inciter tout le monde à ne pas s’y impliquer.
Porter davantage toutes les personnes qui se sont entraînées à prendre
conscience que la corruption à des effets néfastes sur le développement
d’un pays.
Permettre les autorités de développer une synergie en vue de protéger le
personnel judiciaire des incidences de la thématique.
OEuvrer dans l’unité pour enrayer le problème, bien plus saisir de l’apport
de ce travail en tant qu’instrument dissuasif de la corruption et un
catalyseur manifeste de lutter à tous les niveaux contre la corruption.
Pour concrétiser ce travail de recherche, nous avons utilisé la méthode
hypothético-déductive afin de fournir une argumentation visant à justifier notre
hypothèse.
Tout cela, à commencer par un inventaire des documents disponibles c’est-àdire
la recherche d’information sur le sujet à travers les bibliothèques, les
organisations nationales et internationales et l’internet. Nous avons réalisé des
interviews avec des personnes intéressées et bien avisées du fonctionnement du
système judiciaire haïtien.
Enfin, nous avons mené des enquêtes administratives en auditionnant certains
grands commis de l’Etat.
Ainsi, notre travail s’organisera en deux grandes parties comprenant chacune
deux chapitres divisés en sections. Selon l’étendue de la matière, chaque section
sera subdivisée en paragraphes identifiés par des chiffres.
La première partie traitera de la corruption en générale. Au chapitre I, nous
ferons l’historique de la corruption et tâcherons de mettre en évidence les
différentes définitions du concept sous ses diverses formes.
Au chapitre II, nous mettrons l’accent sur certains faits qualifiés de corruption et
dégagerons les conséquences tout en faisant ressortir les textes internationaux
régissant la matière.
La deuxième partie du travail concernera la corruption au sein du système
judiciaire haïtien.
Au chapitre III, nous présenterons des rapports sur les cas de corruption en
Haïti, sur le fonctionnement des autorités qui composent le système judiciaire
haïtien et les différentes mesures prises par les autorités étatiques pouvant les
aider à freiner ce phénomène.
Pour finir, nous tenterons d’apporter des mesures de redressement juridiques,
politiques, sociales et économiques à la problématique de la corruption dans le
quatrième chapitre.
Sans jamais avoir épuisé la matière, vu son caractère pluridimensionnel et sa
complexité, nous espérons que ces recherches vont fouetter l’orgueil de tout un
chacun, autour de la nécessité de conjuguer ses efforts pour la construction
d’un Etat de Droit dans ce pays.
Précisons que les démarches pour aboutir à ce travail n’ont pas été faciles car les
responsables ne sont pas toujours disponibles et disposés à nous renseigner. Et,
certaines informations qu’ils jugent sensibles ne nous ont pas été révélées sous
peine de ne pas entraver le système.
En fin, en présentant ce mémoire, nous n’avons nullement pas la prétention
d’avoir réussi un coup de maitre puisque la perfection n’est pas de ce monde.
1.- La Saint Bible, version Dr. Louis Segond… Genèse chapitre 3 :14, 16, 17 *
2.- Manigat, Leslie F., Eventail d‟Histoire Vivante d‟Haïti,
3.- Rapport de la Commission Nationale de Vérité et Justice (1995)
4.- Rapport du Forum Citoyen élaboré en 2001
Page suivante : PREMIERE PARTIE : Historique de la corruption
Retour au menu : Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire Haïtien