Dans toutes relations de voisinage, des risques de troubles sont présents. En effet, personne n’est à l’abri d’une nuisance causée par ses voisins. Cependant, malgré la multiplication des recours basés sur cette théorie de responsabilité pour trouble anormal de voisinage, la définition des troubles en eux même reste problématique. Comme on l’a vu précédemment, ces troubles doivent présenter des caractéristiques particulières, et notamment, l’existence d’un trouble anormal. Cette condition joue le rôle d’un fait générateur pour engager la responsabilité du voisin. En outre, les troubles en eux-mêmes ne sont pas déterminés strictement et leur qualification se fera au cas par cas. On peut distinguer une catégorie classique de troubles anormaux de voisinage (§1) et une catégorie de risques nouveaux qui apparaissent ces dernières années au sein de la jurisprudence (§2).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon