Quarante-trois ans après son introduction dans le droit français, la première définition de la
faute inexcusable est donnée par la Cour de cassation. L’arrêt qui en est à l’origine a permis,
par une formule essentielle, de clore momentanément le débat en donnant à la faute
inexcusable une place propre au sein de la gradation des fautes du droit civil, à travers
plusieurs critères, (§1) ouvrant la voie à d’innombrables discussions jurisprudentielles et
doctrinales (§2).