PARTIE I – IDENTIFICATION DES DIFFICULTÉS POSÉES PAR LA FAUTE
INTENTIONNELLE SUBJECTIVE
TITRE I – ANATOMIE DE LA FAUTE INTENTIONNELLE
CHAPITRE 1 – ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS
Section 1 – Condition préalable : l’assuré auteur de la faute
Section 2 – Geste volontaire et conscient
Section 3 – Recherche du dommage effectivement survenu
CHAPITRE 2 – FONDEMENTS DE L’INASSURABILITÉ
Section 1 – Inassurabilité morale de la faute intentionnelle
Section 2 – Inassurabilité technique de la faute intentionnelle
TITRE II – CONCEPTION INADAPTÉE À LA MATIÈRE CONTRACTUELLE
CHAPITRE 1 – CONTRÔLE « APPROXIMATIF » DE LA FAUTE INTENTIONNELLE
Section 1 – Contrôle normatif inconstant
Section 2 – Motifs de cassation inadéquats
CHAPITRE 2 – ELÉMENTS DE DROIT COMPARÉ
Section 1 – Faute intentionnelle en droit québécois
Section 2 – Faute intentionnelle en droit belge
PARTIE II – SOLUTIONS AUX INSUFFISANCES DE LA FAUTE INTENTIONNELLE
SUBJECTIVE
TITRE I – AUTONOMIE DE LA FAUTE DOLOSIVE
CHAPITRE 1 – ARGUMENTS EN FAVEUR DE LA FAUTE DOLOSIVE
Section 1 – Inefficacité des remèdes contemporains
Section 2 – Conception adaptée à la matière contractuelle
CHAPITRE 2 – OBSTACLES À L’AUTONOMIE DE LA FAUTE DOLOSIVE
Section 1 – Critères inadéquats
Section 2 – Rejet de la faute dolosive par la jurisprudence récente
TITRE II – DE LA RECHERCHE À LA CONNAISSANCE DU DOMMAGE
CHAPITRE 1 – IDENTIFICATION DE LA NOTION
Section 1 – Critères de la notion
Section 2 – Conformité aux fondements de l’inassurabilité
CHAPITRE 2 – AVANTAGES DE LA NOTION
Section 1 – Rééquilibre entre les intérêts en présence