Chapitre 1 : L’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerres et assimilés avant le 1er octobre 2008
Section 1: Police « waterborne »: « Conventions Spéciales pour l’assurance des facultés (marchandises) transportées par voie maritime contre les risques de guerre et risques assimilés » (du 30 juin 1970 modifié le 30 juin 1983 et le 16 février 1990)
Section 2 : Police couvrant les risques maritimes de bout en bout : « police française couvrant les facultés (marchandises) contre les risques de guerre et assimilés pendant le transport maritime et les transports ou séjours accessoires » (datée du 1er mai 1985 modifié le 1er novembre 1993)
Section 3 : « Conventions Spéciales pour l’assurance des marchandises transportées par voie de terre, par voie de navigation intérieure ou par voie aérienne contre les risques de guerre et risques assimilés » du 28 novembre 1977 modifié le 26 février 1992
Chapitre 2 : L’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre et assimilés après le 1er octobre 2008
Section 1 : Conventions spéciales pour l’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie étendue – du 1er octobre 2008
Section 2 : Conventions spéciales pour l’assurance des facultés (marchandises) transportées par voie maritime contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie Waterborne – du 1er octobre 2008
Section 3 : Clause additionnelle aux Conventions Spéciales pour l’assurances des marchandises transportées contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie étendue – du 1er octobre 2008
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon