Introduction
Partie 1 : Environnement organisationnel et juridique de la bancassurance
Section 1 : Caractéristiques et modèles
I – Accord de distribution :
II – Joint venture
III – Intégration complète
Section 2 : Cadre juridique
I – Régime général de la distribution des produits d’assurance par les banques
II – La nécessaire protection du consommateur
Partie 2 : La situation de la bancassurance en France : un modèle de réussite
Section 1 : Panorama du marché français :
I – La place des bancassureurs français dans l’assurance vie
II – La place des bancassureurs dans l’assurance dommage
Section 2 : Les facteurs clés du succès de la bancassurance en France
I – Les méthodes et canaux de distribution
II – L’image (facteur culturel)
III – La formation :
IV – Les produits d’assurance
Section 3 : Limites de la bancassurance
I – Difficultés d’ordre commercial
II – Réglementation fiscale
III – Conflits d’intérêts avec les intermédiaires
IV – Déplacement d’épargne
Partie 3 : Evolution contemporaine et perspectives
Section 1 : L’assurbanque (ou assurfinance) :
I – Motivations des assureurs
II – L’encadrement juridique des activités des « assurfinanceurs » :
III – Le marché de l’assurbanque :
IV – Difficultés rencontrées par l’assurfinance :
Section 2 : La Banque Postale :
Section 3 : La bancassurance face à la crise :
I – Situation actuelle :
II – Quelles réponses ?
Conclusion :
ANNEXE 1 : Les avantages de la bancassurance pour les banques et les assureurs
ANNEXE 2 : Cotisations des groupes d’assurance en assurance de personne (2008)
ANNEXE 3 : Les trois modèles de développement de la bancassurance (octobre 2005)
ANNEXE 4 : Présentation de produits d’assurance autorisée hors indication et habilitation (avec ou sans commission)
ANNEXE 5 : Code des assurances
ANNEXE 6 : Classement des dix plus importantes entreprises en assurance
ANNEXE 7 : Part de marché de l’assurance en France (2006)
ANNEXE 8 : Cotisations par mode de distribution en assurance de personne (2008)
Bibliographie