REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PARTIE 1 : NECESSITE D’UNE CONCEPTION DUALISTE DE LA NOTION D’ALEA, RAISON D’ETRE ET ENJEUX
TITRE 1 : L’OBJECTIVISATION DE LA NOTION INITIALEMENT RETENUE
Chapitre 1 : Sources du droit retenant la conception objective de l‟aléa
Section 1 : Doctrine plaidant en faveur d‟une objectivisation de l‟aléa
Section 2 : Le législateur : acteur essentiel à l‟objectivisation de l‟aléa
Chapitre 2 : Raison d‟être de la notion objective de l‟aléa
Section 1 : Assurabilité d‟un événement futur nécessairement, parade à l‟éventuelle fraude de l‟assuré
Section 2 : Utilité de la notion dans l‟appréciation de l‟aléa au cours de l‟exécution du contrat
Chapitre 3 : Critique de la vision objective de l‟aléa
TITRE 2 : VERS UNE INDEMNISATION ACCRUE DES BENEFICIAIRES : NECESSITE DE SUBJECTIVISATION DE LA NOTION
Chapitre 1 : Etat du droit positif actuel : subjectivisation de la notion d‟aléa
Section 1. Le risque putatif : pierre angulaire de la subjectivisation de l‟aléa
Section 2 : Doctrine en faveur de la notion subjective de l‟aléa
Section 3 : La jurisprudence tendant vers une subjectivation de l‟aléa
Chapitre 2 : Raison d‟être de la notion subjective de l‟aléa
Section 1 : Protection de l‟intérêt des consommateurs et des victimes
Section 2 : Caractère essentiellement psychologique de l‟aléa
PARTIE 2 : MISE EN OEUVRE DES NOTIONS : LA SUBJECTIVISATION DE L’ALEA, UNE DILUTION PERTINENTE
TITRE 1 : CONSECRATION DE LA SUBJECTIVISATION : NOTION EN PASSE DE DEVENIR UNE REGLE GENERALE
Chapitre 1 : En assurance de dommages
Section 1 : Assurance responsabilité civile en base réclamation : une reprise du passé inconnu imposée par la loi
Section 2 : Assurance de protection juridique
Section 3 : Assurance des risques de construction
Section 4 : Une solution plus contrastée en assurance de choses
Chapitre 2 : En assurance de personne
Section 1 : Garantie des maladies déclarées postérieurement à la souscription du contrat
Section 2 : Adhésion obligatoire à une assurance de groupe souscrite dans le cadre de la loi Evin
Chapitre 3 : L‟aléa judiciaire : la théorie du risque composite poussée à son extrême
Section 1 : La théorie du risque composite supplantée par le risque putatif
Section 2 : La notion d‟aléa judiciaire
TITRE 2 : RESISTANCE ULTIME DE LA CONCEPTION OBJECTIVE
Chapitre 1 : Conception objective, une solution marginalement retenue
Chapitre 2 : Avenir de la notion objective : vers un retour aux fondamentaux ?
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXE 1 : Cour de cassation 1ère chambre civile, 20 juin 2000
ANNEXE 2 : Cour de cassation 1ère chambre civile, 7juin 2001
ANNEXE 3 : Cour de cassation 1ère chambre civile, 4 novembre 2003
ANNEXE 4 : Cour de cassation 2ème chambre civile, 14 juin 2006, 05-13.090.
ANNEXE 5 : Cour de cassation 2ème chambre civile, 11 juin 2009, Groupama
ANNEXE 6 : Cour de cassation 2ème chambre civile, 15 avril 2010.
ANNEXE 7 : Cours de cassation 3ème chambre civile, 16 mars 2011, 10-30.189.
ANNEXE 7 : Cours de cassation 3ème chambre civile, 16 mars 2011, 10-30.189 (Suite)
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon