INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE: L’ÉVOLUTION VERS UNE CONCEPTION DUALISTE DE LA FAUTE LOURDE ET SES INCIDENCES SUR L’EFFICACITÉ DES CLAUSES LIMITATIVES DE RESPONSABILITÉ
CHAPITRE 1 – L’ÉLARGISSEMENT JURISPRUDENTIEL DES CONTOURS DE LA FAUTE LOURDE
Section 1 – La conception subjective classique de la faute lourde
Section 2 – La conception objective audacieuse de la faute lourde
CHAPITRE 2 – LES INCIDENCES DE L’ÉLARGISSEMENT DES CONTOURS DE LA FAUTE LOURDE
Section 1 -Un élargissement source d’incohérence
Section 2 – Un élargissement source d’interrogations
CONCLUSION PREMIÈRE PARTIE
DEUXIÈME PARTIE : LE RETOUR À UNE CONCEPTION MONISTE DE LA FAUTE LOURDE ET SES INCIDENCES SUR L’EFFICACITÉ DES CLAUSES LIMITATIVES DE RESPONSABILITÉ
CHAPITRE 1 – LE RÉTRECISSEMENT JURISPRUDENTIEL DES CONTOURS DE LA FAUTE LOURDE
Section 1 – Le détachement de la faute lourde et de l’obligation essentielle
Section 2 – Un détachement généralisé et affiné par la jurisprudence postérieure
CHAPITRE 2 – LES INCIDENCES DU RÉTRECISSEMENT DES CONTOURS DE LA FAUTE LOURDE
Section 1 – Une distinction entre limitation conventionnelle et légale de responsabilité discutable
Section 2 – Une notion de faute lourde marginalisée
CONCLUSION DE LA DEUXIÈME PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIÈRES
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon