Remerciements
Introduction
Partie I-Le rôle du transport de marchandises dans le développement économique et la couverture des risques de guerres et assimilés dans le cadre de l’assurance des marchandises transportées
Titre 1 : La relation entre le transport de marchandises et la croissance économique et l’identification des risques générés par le transport des marchandises
Chapitre 1 : La relation entre le transport de marchandises et la croissance économique
Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
Section 2 : Relation entre le transport de marchandises et la croissance économique
Chapitre 2 : Typologie des risques de transport de marchandises : risques ordinaires et risques exceptionnels
Section 1 : Les risques ordinaires ou courants
Section 2 : les risques exceptionnels: la notion des risques de guerre et assimilés
Titre 2 : La couverture des risques de guerres et assimilés dans le cadre de l’assurance des marchandises transportées
Chapitre 1 : Les dispositions du code des assurances quant à la garantie des risques exceptionnels dans le cadre de l’assurance des marchandises transportées
Section 1 : L’exclusion légale des risques de guerre et risques assimilés
Section 2 : le terrorisme
Section 3 : Les risques de grève, lock-out, émeutes, mouvements populaires et autres faits analogues consécutifs à des conflits du travail ou professionnels
Chapitre 2 : la garantie des risques de guerre et assimilés dans le cadre de l’assurance des marchandises transportées
Section 1 : L’intervention de l’Etat pour la couverture des risques de guerres et risques assimilés
Section 2 : la couverture des risques de guerre et risques assimilés
Partie II–La garantie des risques de guerres et assimilées dans le cadre de l’assurance des marchandises transportées
Titre 1 : L’examen des conventions spéciales et des polices d’assurance des risques de guerre et assimilés pour les différents modes de transport
Chapitre 1 : L’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerres et assimilés avant le 1er octobre 2008
Section 1: Police « waterborne »: « Conventions Spéciales pour l’assurance des facultés (marchandises) transportées par voie maritime contre les risques de guerre et risques assimilés » (du 30 juin 1970 modifié le 30 juin 1983 et le 16 février 1990)
Section 2 : Police couvrant les risques maritimes de bout en bout : « police française couvrant les facultés (marchandises) contre les risques de guerre et assimilés pendant le transport maritime et les transports ou séjours accessoires » (datée du 1er mai 1985 modifié le 1er novembre 1993)
Section 3 : « Conventions Spéciales pour l’assurance des marchandises transportées par voie de terre, par voie de navigation intérieure ou par voie aérienne contre les risques de guerre et risques assimilés » du 28 novembre 1977 modifié le 26 février 1992
Chapitre 2 : L’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre et assimilés après le 1er octobre 2008
Section 1 : Conventions spéciales pour l’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie étendue – du 1er octobre 2008
Section 2 : Conventions spéciales pour l’assurance des facultés (marchandises) transportées par voie maritime contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie Waterborne – du 1er octobre 2008
Section 3 : Clause additionnelle aux Conventions Spéciales pour l’assurances des marchandises transportées contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie étendue – du 1er octobre 2008
Titre 2 : Les changements apportés aux Conventions Spéciales pour l’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre et assimilés du 1er juillet 2009
Chapitre 1 : Les changements de la police française d’assurance maritime sur facultés et les polices françaises d’assurance des marchandises transportées
Section 1 : Changement de la police française d’assurance maritime sur facultés (marchandises) : la modification de la durée de garantie
Section 2 : Changements des polices françaises d’assurance maritime des marchandises transportées par voie terrestre, fluviale ou aérienne : modification de la durée de garantie
Chapitre 2 : L’examen des nouveaux modèles des Conventions Spéciales pour l’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre et assimilés du 1er octobre 2008 modifiées le 1er juillet 2009
Section 1 : Conventions Spéciales pour l’assurance des marchandises transportées contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève – Garantie étendue du 1er octobre 2008 modifiées le 1 er juillet 2009 (Annexe 16)
Bibliographie
Table des Annexes
Année de publication : 2013
Sous la direction de Maître Frédéric BLANC
Institut des Assurances de Lyon