REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PARTIE 1 : L’ALEA CLIMATIQUE : COMPOSANTE DE L’ASSURANCE
TITRE 1 : LE CLIMAT : UN ENJEU D’ASSURANCE
Chapitre 1 : Les évolutions climatiques : une mutation multidimensionnelle
Section 1 : L’augmentation de la survenance d’événements naturels
Section 2 : L’impact des activités humaines sur le climat
Chapitre 2 : L’exposition contractuelle des assureurs aux risques environnementaux
Section 1 : Engagement juridiques de l’Assureur
Section 2 : L’exposition au risque : variable dépendant de l’engagement contractuel de l’Assureur
TITRE 2 : LA DIFFICILE APPREHENSION DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX
Chapitre 1 : L’analyse du risque : un élément de droit privé
Section 1 : L’aléa imprévisible ?
Section 2 : la gestion des risques dans l’entreprise
Chapitre 2 : La solidarité nationale : l’exemple français
Section 1 : L’assurance des risques de catastrophes naturelles
Section 2 : Les plans de prévention et la loi Barnier
PARTIE 2 : LES DISPOSITIFS JURIDIQUES DISPONIBLES RELATIFS AUX RISQUES CATASTROPHIQUES : LIMITES ET EVOLUTIONS
TITRE 1 : L’INSATISFACTION INHERENTE AUX SOLUTIONS ACTUELLES EN MATIERE DE CATASTROPHES NATURELLES
Chapitre 1 : Le manque chronique de pérennité du dispositif CatNat
Section 1 : Les CatNat : la réforme nécessaire
Section 2 : L’objectivisation du régime et le panel de solutions proposées
Chapitre 2 : Les réponses alternatives : Le transfert des risques aux marchés financiers
Section 1 : L’intervention des marchés financiers : les dérivés climatiques
Section 2 : Les évolutions des marchés financiers en matière de couverture des risques catastrophiques
TITRE 2 : LES CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES : UNE EVOLUTION LEGISLATIVE INTERNATIONALE
Chapitre 1 : Une prise en compte de l’environnement
Section 1 : Le Rôle international des assureurs en matière environnementale
Section 2 : Les catastrophes dites technologiques : l’exemple français
Chapitre 2 : Les catastrophes technologiques et la loi de responsabilité environnementale
Section 1 : L’environnement sujet de droits
Section 2 : Application et conséquences sur le marché de l’assurance
PARTIE 3 : L’INNOVATION
TITRE 1 : LA REDEFINITION DES PRINCIPES DE L’ASSURANCE
Chapitre 1 : L’approche sinistre
Section 1 : Les apprentissages des risques majeurs
Section 2 : Meilleure sélectivité des risques
Chapitre 2 : Les projets et initiatives assurantielles mondiales
Section 1 : les projets de mécénat et de Développement Durable
Section 2 : La protection de l’environnement : Les investissements socialement responsables
TITRE 2 : LA PRISE DE CONSCIENCE DES ACTEURS ECONOMIQUES
Chapitre 1 : Les initiatives privées
Section 1 : Les industriels et l’assurance face au changement climatique
Section 2 : La micro-assurance
Chapitre 2 : Le changement climatique : une opportunité
Section 1 : Une opportunité business
Section 2 : Une source de développement produit
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXE 1 : Tableau issu de la synthèse du rapport 2007 du GIEC
ANNEXE 2 : Les 40 catastrophes les plus meurtrières de la période 1970 à 2012
Année de publication : 2013
Directeur de Mémoire : Monsieur Gilbert BRAT
Institut des Assurances de Lyon
« Les opinions exprimées dans ce mémoires sont propres à la pensée de leur auteur et n’engagent pas l’Université Lyon III »